Standards de collaboration avec Siberian Wellness

Les Standards de collaboration avec la Société est un terme utilisé pour évoquer les Règles essentielles et fondamentales de la conduite des affaires de Siberian Wellness, qui comprennent:

• Code d'éthique du Consultant de la Société;
• Règles de la collaboration avec la Société.

Tous les Consultants de la Société s'engagent à respecter les Standards de collaboration avec la Société. La Société se réserve le droit d'établir et d'adopter d'autres règles et d'autres standards dont l'officialisation sera communiquée aux Consultants via les sources officielles de la Société. Ces informations sont également reproduites sur le site web de la Société.

• Points: indicateur numérique fixe établi de manière individuelle pour chaque produit.
• La Société est un groupe d'entités juridiques engagées dans la production, la promotion et le commerce de produits portant les marques « Sibirskoye Zdoroviye » et/ou Siberian Wellness ; qui tient des registres des ventes de marchandises aux Consultants et aux Clients Privilégiés, calcul et mise à disposition des primes, calcul et versement de la rémunération des Consultants ; développent et organisent des promotions incitatives, des programmes de motivation, des événements et des activités pour les consultants et les clients privilégiés.
• Centre de règlement – LLC « Société internationale « Siberian Wellness » (TIN 5407953006, OGRN 1165476080362), qui détient les droits exclusifs sur les marques « Siberian Wellness », Siberian Wellness, tenant des registres des Сlients privilégiés et des Сonsultants enregistrés, calculant leurs bonus et la rémunération des Сonsultants, développant des incitations promotions et organisation de programmes, d'événements et d'activités de motivation. Le centre de règlement fait partie de la Société.
• Consultant – une personne inscrite par le Centre de règlement qui:
  • achète des produits via un contrat de vente au détail et reçoit des bonus lors de ses achats de produits ;
  • recommande les produits à d'autres personnes et reçoit des bonus pour les achats que ceux-ci ont réalisés ;
  • informe les autres personnes au sujet de la gamme de produits et des modes d'emploi ainsi que des résultats obtenus par les produits ;
  • encourage d'autres personnes à devenir des Clients privilégiés ou des Consultants ;
  • Un consultant ayant le statut de personne morale ou d'entrepreneur individuel a en outre la possibilité de mener des activités pour construire une structure commerciale et de percevoir une rémunération pour ses services.
  • Un consultant ayant le statut de personne morale d'entrepreneur individuel peut effectuer le commerce de détail de marchandises en tant qu'intermédiaire d'un magasin spécialisé. Dans ce cas, le Consultant exerce la fonction de Boutique SIBERIAN WELLNESS.
• Les bonus – c'est des cumuls effectués au profit d'un Consultant, Client Privilégié par le Centre de règlement sur un compte bonus en fonction du volume de biens achetés personnellement et par leur recommandation, qui peut être utilisé comme remise lors de l'achat de biens. Les primes récompenses sont également appelées les bonus décernées par la Société pour l'obtention d'un certain statut de Consultant dans une carrière commerciale, ainsi que les récompenses décernées par la Société aux gagnants des Programmes de primes.
• La marque Sibérian Wellness est un ensemble de marques « Siberian Wellness », Siberian Wellness, ainsi que le style visuel, les règles et méthodes de conduite des affaires pour la vente et la promotion des produits développés par le Centre de règlement.
• BT 300, BT 500, BT 1000, BT 2500, BT 5000, BT 10 000, BUSINESS PROFI: désignation du statut du Consultant dans sa carrière professionnelle.
• BUSINESS LEADER, SAPPHIRE BUSINESS LEADER, RUBY BUSINESS LEADER et plus: désignation du statut du Consultant disposant de grandes structures de distribution, ainsi que de son statut dans sa carrière professionnelle.
• Le compte bonus est un compte virtuel d'un Consultant, Client Privilégié, sur lequel sont cumulés les bonus qui lui sont accumulés.
• Ligne de Sponsors: organisation multi-niveaux composée de Sponsors inscrits consécutivement.
• Documentation commerciale de la Marque et Supports de formation de la Marque: des documents imprimés officiels, des produits audio-vidéo et multimédia développés par la Société afin d'augmenter les ventes des marchandises portant la marque commerciale «Siberian Health», Siberian Wellness.
• Achat personnel – achat de biens enregistrés dans le système du Centre de règlement en utilisant le numéro d'enregistrement d'un consultant ou d'un client privilégié.
• Volume personnel: les achats personnels des produits de la Société du Consultant, du Client privilégié, enregistrés sur son numéro individuel. Le volume personnel comprend les achats des Clients privilégiés du Consultant. C'est calculé en points.
• Boutique SIBERIAN WELLNESS, Boutique SW est un centre spécialisé conçu pour le commerce de détail de produits portant les marques «Siberian Wellness», Siberian Wellness; organiser des présentations, des master classes, des réunions ou d'autres événements qui contribuent à soutenir les activités des Consultants ou à promouvoir les produits ; obtenir des informations sur les produits et les promotions des Clients, des Clients privilégiés, des Consultants ou des informations commerciales par les Consultants.
• Mentor - un Consultant ou un Client Privilégié qui a invité un Candidat (Consultant ou Client Privilégié) à coopérer avec la Société, enregistré par le Centre de règlement en tant que Mentor et fournissant un support d'information aux personnes impliquées, leur formation, leur éducation et leur mentorat.
• Client privilégié est une personne inscrite auprès du Centre de règlement, qui achète des marchandises dans le cadre d'un contrat d'achat et de vente au détail, reçoit des bonus pour ses achats personnels et qui peut recommander les marchandises à d'autres personnes.
• Plan de Bonus - règles élaborées par le Centre de règlement, prévoyant les motifs, les montants et la procédure de calcul de la rémunération des Consultants exerçant des activités de construction de la Structure, ainsi que les bonus pour les Clients Privilégié et les Consultants.
• Structure – un ensemble des Clients Privilégiés, Consultants, impliqués directement ou indirectement par le Consultant pour acheter des biens vendus dans les Boutiques SIBERIAN WELLNESS et dans la boutique en ligne. La structure d'un Consultant peut faire partie de la Structure d'un autre Consultant.
• Première ligne du Consultant: Consultants et Clients privilégiés dont les numéros individuels sont enregistrés directement sous le numéro individuel de ce Consultant.
• Site Web - un site Web sur Internet portant le nom de domaine www.siberianhealth.com, contenant des informations officielles sur les produits, les promotions et les événements, les activités de Siberian Wellness, ainsi que des informations sur les produits vendus par les boutiques SIBERIAN WELLNESS et la boutique en ligne de la Société, sur les bonus accumulés par le Centre de règlement et la rémunération, les bonus utilisés par les Clients Privilégiés et les Consultants lors de l'achat de biens.
• La boutique en ligne de la Société est un site Web sur Internet portant le nom de domaine https://eu.siberianhealth.com/, sur lequel les Clients, Clients Privilégiés et les Consultants achètent des Produits.
• Produit – les produits alimentaires, additifs alimentaires biologiquement actifs, cosmétiques, parfums, biens de consommation, produits publicitaires et autres biens sur lesquels est apposée le label « Siberian Wellness » (enregistrée le 06.06.2008, certificat de marque n° 352060) et/ou la marque Sibérienne. Marque Siberian Wellness (enregistrée le 19 février 2019, certificat de marque n° 699285).
• Conditions de confidentialité – règles de traitement, collecte, stockage, utilisation, distribution, comptabilité, transfert des données personnelles contenues dans la base de données d'information du Centre de règlement, y compris les obligations.

1. Le Consultant est le visage de la Société. L'image du Consultant, son professionnalisme, ses paroles, son apparence et sa culture générale doivent correspondre aux exigences élevées de la Société.
2. Le Consultant connaît les Standards de collaboration avec la Société, il les respecte partout et toujours en paroles et en actes.
3. Le Consultant a une bonne connaissance des produits, il les utilise et peut les recommander de manière convaincante à d'autres personnes en illustrant ses paroles avec des exemples personnels.
4. Le consultant présente les produits et les activités de la Société dans le respect scrupuleux de la description qui en est faite dans la documentation officielle de la Société. Le Consultant n'est pas autorisé à faire de fausses déclarations sur l'efficacité des produits et sur les opportunités de revenu.
5. Le Consultant doit s'abstenir de faire pression sur les Clients potentiels, Clients privilégiés et Consultants en respectant leur droit à prendre leur décision de manière indépendante sur la valeur des informations qui leur sont fournies et sur la collaboration avec la Société.
6. Le Consultant gère ses activités dans un but de la réalisation des bénéfices, afin que les personnes avec lesquelles il travaille puissent également en tirer des bénéfices.
7. Le Consultant entretient des rapports bienveillants avec tous les Consultants, indépendamment de leur statut et du fait qu'ils soient ou non membres de sa Structure.
8. Le Consultant respecte scrupuleusement les règles de maintien de la stabilité des structures: il ne réalise pas de réinscription en interne.
9. Lorsqu'il est un Sponsor, le Consultant doit assurer pour sa part la formation et l'accompagnement de toute sa Structure, il contribue le plus possible auprès des Consultants au développement de leur ligne de culture d'entreprise et à l'acceptation du Code d'éthique comme une règle importante pour assurer le succès des activités entreprises avec la Société.
10. Le Consultant est conscient que le non-respect des normes du Code d'éthique et des Règles de collaboration peut entraîner la résiliation de l'inscription auprès de la Société.

1. Toute personne capable (ci-après le Candidat) et majeure peut devenir Consultant (Client privilégié).
2. L'inscription au sein de la Société est un acte volontaire que le Candidat peut réaliser de manière indépendante lorsqu'il choisit le statut de Consultant. Dans le statut du Client privilégié, le candidat peut s'inscrire de manière autonome ou à l'aide du Consultant l'ayant invité dans le Programme WELCOME to WELLNESS, mais uniquement avec le libre consentement du Candidat. La confirmation de ce consentement est officialisée par le remplissage et la signature du formulaire d'inscription, par un e-mail ou bien par un document imprimé et scanné comportant la signature personnelle du Client privilégié, et également par la vérification du numéro personnel de téléphone portable réalisée par le site de la Société. L’inscription effectuée sans consentement volontaire ni vérification du numéro de téléphone portable personnel du Candidat et non appuyée par des documents est considérée comme invalide. Cette inscription peut être annulée par la Société, et, en outre, des sanctions peuvent être prises contre le Sponsor, conformément au § 20 des Standards de collaboration.
   1. Le résultat de l'inscription du Candidat dans la base d'informations de la Société est un numéro d'inscription individuel, par lequel le Consultant ou le Client privilégié peut accéder à l'Espace personnel sur le Site web de la Société, auquel des points sont crédités pour les achats personnels de produits et les achats effectués par d'autres personnes sur recommandation.
3. Statut.
   1. Le Candidat choisit le statut de Client privilégié ou de Consultant et s'inscrit dans le statut correspondant.
   2. Le Consultant conserve son statut à condition de réaliser la norme du Volume personnel de 100 points par mois. En cas de non-réalisation de la norme du Volume personnel de 100 points par mois, le Consultant est transféré au statut de Client privilégié, ensuite toutes les conditions et règles pour les Clients privilégiés de la Société commence à s'appliquer à lui (pour les personnes inscrites auprès de la Société à compter du 01.09.2021).
      1. Le Consultant peut conserver son statut dans le cas où il a rempli les conditions minimales de 100 points de Volume personnel au moins une fois au cours de quatre mois consécutifs. En cas de non-réalisation de la norme du Volume personnel de 100 points pendant quatre mois de suite, le Consultant passe au statut de Client privilégié, ensuite toutes les conditions et règles pour les Clients privilégiés de la Société commence à s'appliquer à lui (pour les personnes inscrites auprès de la Société à compter du 01.09.2021).
   3. Après son inscription, le Client privilégié peut changer son statut à celui de Consultant grâce au BackOffice sur le site privé ou dans les Magasins SW.
4. Garanties du Consultant.
   1. Tout Candidat s'étant inscrit au sein de la Société s'engage aussi à suivre certaines obligations, confirme, certifie et garantit qu'au moment de son inscription au sein de la Société et au cours de sa période de validité, il:
      – a le droit de s'inscrire au sein de la Société conformément à toutes les conditions de la Société et aux lois en vigueur au sein du pays de résidence du Candidat;
      – ne réalise pas d'activités qui vont à l'encontre des Standards de collaboration de la Société;
      – ne cause pas de préjudice matériel à la Société;
      – n'a jamais été l'objet d'une exclusion de la part de la Société due à une violation des Standards de collaboration;
      – a rempli le Formulaire d'inscription avec ses données personnelles de manière correcte.
5. Inscription du Candidat dans le système de la Société.
   1. La Société inscrit le Candidat sur recommandation d'un Sponsor actif et à la condition que le Candidat remplisse la section du formulaire d'inscription correspondant au Sponsor ou bien qu'il indique son Sponsor sur le formulaire en ligne.
   2. Si un Candidat s'inscrit directement sans recommandation, il peut choisir un Sponsor dans la base de données des Sponsors ou s'inscrire sans Sponsor.
   3. Le formulaire d'inscription doit être rempli par le Candidat sans erreurs. S'il comporte des erreurs qui ont conduit au fait que le Candidat est inscrit par la Société dans la Structure d'un autre Sponsor ou sur une autre période, alors le recalcul de la rémunération n'est pas réalisé. Le Candidat doit informer la Société des erreurs qui ont été commises et faire une demande de correction des erreurs dans le formulaire d'inscription conformément au § 1.7.
   4. Au moment de son inscription, le Candidat ne doit pas avoir d'autre Accord valide au sein de la Société, sinon la dernière inscription est considérée non valide et les sanctions prévues au § 5 sont prises à l'encontre du Consultant.
   5. La Société recommande au Candidat d'indiquer en tant que Sponsor le Consultant qui, le premier, l'a invité à collaborer avec la Société et a évoqué le potentiel de cette dernière. Toutefois, compte tenu de l'importance du rôle du Sponsor dans le domaine des ventes multi-niveaux, avant la fin de l'inscription, le Candidat reste le seul à décider quel Sponsor il choisira finalement.
   6. Si, auparavant, le conjoint de la Candidate était inscrit au sein de la Société, le choix du Sponsor doit alors être effectué conformément au § 2.
   7. Le propriétaire et les employés d'une entreprise privée ne peuvent être enregistrés que dans la Structure du Business Leader, qui a donné une recommandation pour le lancement de l'entreprise privée. En cas de révélation des faits de violation de la p. 1.5.7, la Société a le droit de transférer le Consultant / Client privilégié avec son équipe au Business Leader, qui a donné une recommandation pour le lancement de cette entreprise privée.
6. Refus d'inscription.
   1. La Société se réserve le droit de refuser l'inscription ou la réinscription d'un Candidat.
   2. S'inscrire en ligne est possible uniquement dans le cas où le Candidat dispose d'un numéro de téléphone portable personnel délivré en conformité avec la législation du pays où l'inscription a lieu.
   3. Si le candidat ne dispose pas d'un numéro de téléphone portable personnel, il peut utiliser le formulaire d'inscription en ligne sur le site officiel de la Société dans d'autres pays.
7. Rectification des erreurs commises lors de l'inscription.
   1. Si lors de l'inscription une erreur a été commise dans la spécification du Sponsor, le Consultant inscrit (le Client privilégié) a le droit de déposer une demande de rectification de l'erreur auprès de la Société dans les 30 (trente) jours à compter de la date d'inscription. Au cours des 15 (quinze) premiers jours suivant l'inscription, l'erreur est corrigée sur demande personnelle du Consultant inscrit (Client privilégié). La Société informe le Sponsor actif par courriel et apporte les modifications dans le système. Après 15 (quinze) jours, l'accord du Sponsor actif est nécessaire.
      1. En cas de désaccord de la part du Sponsor actif, la Société demande des justificatifs du travail effectué (échange avec le Client, conseil sur les produits et possibilités de la Société). Si les questions de précisions indispensables, telles que la façon dont le Client a connu la Société, sur les inscriptions précédentes ou les inscriptions du conjoint (famille proche), n'ont pas été posées au Client, alors la décision est prise sur la base de la déclaration du Consultant (Client privilégié) inscrit.
   2. Si l'erreur commise lors de l'inscription a été décelée après expiration de la période de 30 (trente) jours à compter de la date d'inscription du Consultant (du Client privilégié), celle-ci est corrigée selon les dispositions définies au § 3.1.
   3. La demande de rectification d'une erreur et la déclaration du Sponsor peuvent être remises en personne à la Société ou envoyées par courrier postal ou encore par e-mail à l'adresse call-centre@sibvaleo.com.

1. Procédure d'inscription et d'activités des conjoints.
   1. Les conjoints liés par un mariage valable peuvent s'inscrire sous un seul numéro d'inscription ou sous des numéros d'inscription distincts. Dans ce cas, il est considéré que le Sponsor est celui des conjoints qui a le premier reçu le numéro d'inscription.
   2. Un conjoint qui a obtenu un numéro d'inscription est responsable de toute activité contraire aux Standards de collaboration de la Société par un conjoint qui n'a pas de numéro d'inscription distinct.
   3. Les conjoints n'ont pas le droit d'avoir des Sponsors différents ou d'exercer leur activité dans des structures différentes.
   4. Si deux Consultants, dont chacun fait des affaires avec la Société dans des structures différentes, se marient, ils ont le droit de conserver leur numéro d'inscription et leur Structure ou de continuer à travailler dans la même Structure, mais l'ancienne Structure est conservée dans l'ancienne Ligne de Sponsors.
   5. En cas de divorce des conjoints, seul celui des conjoints qui a le numéro d'inscription est reconnu par la Société en qualité de Consultant et, par conséquent, seul lui (ou elle) a le droit de recevoir des bonus, des primes, des outils commerciaux et des récompenses. Tout arrangement entre conjoints divorcés concernant l'obtention de revenus par le biais de leur collaboration avec la Société doit être réglé par les conjoints et recevoir un consentement écrit de la Société. En l'absence de consentement écrit de la Société, aucun arrangement entre conjoints divorcés n'est autorisé concernant la séparation des bonus attribués, des primes, des revenus issus de leur collaboration avec la Société, des récompenses ou des outils commerciaux.
   6. En cas de divorce d'un conjoint qui est Consultant, le second conjoint peut s'inscrire et obtenir un nouveau numéro d'inscription auprès du même Sponsor ou d'une autre Structure à tout moment après la dissolution du mariage.
   7. Si les conjoints liés par un mariage valable exercent leur activité sous le même numéro d'inscription, les bonus et les paiements leur sont versés en un seul montant, le statut dans la carrière commerciale est attribué aux deux conjoints simultanément, les insignes de statut sont délivrés aux deux conjoints, et les outils commerciaux et les récompenses sont attribués un à un pour les deux. Un Consultant ayant le status de Business Leader dépose auprès de la Société une demande d'attribution du status de Consultant de sa structure à son conjoint, confirmant ainsi son activité.
   8. Si les conjoints exercent leur activité sous des numéros d'inscription différents, alors les résultats des activités de chaque conjoint sont comptabilisés séparément.

1. Changement de Sponsor.
   1. Un Consultant, un Client privilégié ayant exprimé le désir de changer de Sponsor doit soumettre à la Société une demande écrite en y joignant:
      – le consentement écrit de tous les Sponsors de niveau supérieur dans sa Structure jusqu'au Business Leader y compris,
      – le consentement écrit du Ruby Business Leader,
      – le consentement écrit du nouveau Sponsor.
   2. Toute la Structure créée par le Consultant ou par le Client privilégié changeant de Sponsor reste dans la Structure précédente du premier Sponsor.
   3. Dans chaque cas, la décision de changer de Sponsor est prise par la Société de manière individuelle.
   4. La société a le droit de refuser unilatéralement au Consultant de changer de Sponsor si elle considère que les motifs avancés sont insuffisants.
2. Structure sans Sponsor.
   Dans certains cas particuliers où les Consultants, Clients privilégiés et leurs Structures sont restés sans Sponsor, la Société peut les affecter à d'autres Sponsors si les deux parties y consentent et à des conditions spécifiques.
3. Cessation de la collaboration avec la Société.
   Motifs de cessation de la collaboration avec la Société:
   1. Annulation de l'inscription.
      L'inscription est automatiquement annulée si le Consultant ou le Client privilégié ne réalise pas d'achats de Produits dans les quatre mois suivant le mois d'inscription. Après annulation de l'inscription, il est possible de se réinscrire à tout moment en choisissant une Structure et un Sponsor.
      1. Si au cours de l'un des quatre premiers mois, y compris le mois d'inscription, le Consultant / Client privilégié n'a fait aucuns achats, alors par la suite l'inscription est annulée automatiquement si aucun achat sous numéro individuel n'a été réalisé pendant six mois consécutifs.
   2. Cessation de l'inscription à l'initiative du Consultant ou du Client privilégié.
      1. Consultant, Client privilégié peut cesser l'inscription à tout moment en présentant une demande à la Société.
      2. La société examine la demande dans un délai de 10 jours ouvrés ; à l'expiration de ce délai, l'enregistrement du Consultant, du Client privilégié prend fin. En cas de retrait de la demande avant expiration du délai spécifié, la demande est alors considérée comme non déposée et l'Accord reste en vigueur.
   3. Cessation de l'inscription à l'initiative de la Société.
      1. La Société a le droit de cesser l'inscription du Consultant de sa propre initiative, sans avoir à en donner les raisons.
      2. La Société informe le Consultant concerné, son Sponsor, ainsi que le Leader de la structure au sujet de la cessation de l'inscription du Consultant par courrier électronique.
      3. En cas de cessation de l'inscription du Consultant sur l'initiative de la Société, le Consultant n'est pas en droit sous quelque nom que ce soit d'exiger de la Société quelque indemnisation ou compensation que ce soit.
4. Conséquences de la cessation de collaboration avec la Société.
   1. Lorsque la collaboration avec la Société cesse, pour quelque raison que ce soit, le Consultant doit:
      – cesser d'être représenté en tant que Consultant de la Société;
      – mettre fin à toute activité de Consultant dans le cadre du Plan de rémunération et des Standards de coopération;
      – cesser d'utiliser les marques commerciales, marques de fabrique, noms commerciaux, emblèmes, logos et autres objets de propriété intellectuelle de la Société.
      1. En cas de cessation de la coopération avec la Société pour l'un des motifs, tous les bonus accumulés par le Consultant ou le Client privilégié sur le numéro d'inscription seront annulés.
   2. Un Consultant qui cesse de coopérer avec la Société a le droit d'être un acheteur des Produits.
   3. En cas de cessation de la collaboration avec la Société, la Structure du Consultant est transférée au Sponsor de niveau hiérarchique immédiatement supérieur.
      1. En cas de cessation de la collaboration avec la Société d'un Consultant de statut Business Team 10 000 ou supérieur, sa Structure est transférée au Sponsor immédiatement supérieur dans la hiérarchie. Le Sponsor en faveur de qui la Structure a été transférée bénéficie de cela pour le calcul de sa rémunération, mais pas pour l'attribution d'un statut de qualification, ainsi que des bonus Platinum et Diamond.
   4. Après la fin de la coopération avec la Société, la Société bloque l'accès du Consultant à son Espace personnel sur le site web de la Société.
5. Reprise d'une collaboration avec la Société.
   1. Le Consultant ou le Client privilégié, qui a cessé de coopérer avec la Société sur la base indiquée au p. 3.3.1, peut se réenregistrer dans la Société et recevoir un nouveau numéro d'inscription à tout moment, quel que soit son statut.
   2. Le Consultant ayant cessé la collaboration avec la Société aux motifs invoqués au point 3.3.2. (sur initiative personnel) ou au point 3.3.2. (sur initiative de la Société) peut renouveler son enregistrement auprès de la Société sous n'importe quel statut et dans toute structure à l'issu d'un délai de 6 mois à compter du mois de cessation de la collaboration dans le cadre du Numéro d'enregistrement précédent.
      1. Le conjoint du Consultant ayant cessé la collaboration avec la Société aux motifs invoqués au point 3.2.2. (sur initiative personnelle) ou au point 3.3.3. (sur initiative de la Société), peut s'enregistrer auprès de la Société sous n'importe quel statut et dans toute structure à l'issu d'un délai de 6 mois à compter du mois de cessation de la collaboration dans le cadre du Numéro d'enregistrement précédent du Consultant.
   3. Le Client privilégié ayant cessé la collaboration avec la Société aux motifs invoqués aux points 3.3.2., 3.3.3. et ainsi que son conjoint, peuvent s'enregistrer auprès de la Société sous n'importe quel statut et dans toute structure après un délai de 6 (six) mois à compter du mois de cessation de l'enregistrement.
   4. La Société se réserve le droit de rejeter la réinscription d'un Consultant ayant mis fin à sa collaboration avec la Société pour les motifs énoncés aux §§ 3.3.2 et 3.3.3 ou de prolonger la période pendant laquelle son inscription n'est pas autorisée.
   5. Lorsque le Consultant reprend sa collaboration avec la Société, la Structure qu'il avait créée auparavant ne lui est pas restituée.
   6. Lors d'une reprise de collaboration avec la Société, l'accumulation des bonus sur le numéro d'inscription recommence à zéro.
   7. Lors du renouvellement de la collaboration avec la Société, la participation à tous les Programmes de prix et de bonus est seulement possible à partir du rang suivant après le précédent atteint par le Numéro d'inscription précédent (fermé). Ne sont pas comptabilisés par les Sponsors dans les Programmes et Promo les volumes du Consultant ayant repris la collaboration avec la Société atteints avant ce niveau de carrière. Cette limitation est valable pendant 5 (cinq) ans après la cessation de collaboration avec la Société.

Family Registration number.
1. Enregistrement d'un numéro d'inscription familial.
   1. Le Consultant a le droit d'inclure dans son numéro d'inscription le conjoint ou un autre membre de la famille proche (parents, enfants, frères et sœurs germains).
   2. Un consultant est tenu de soumettre à la Société des documents contenant des informations sur le conjoint ou un parent:
      1) une déclaration de l'intention du conjoint ou du parent de coopérer avec la Société;
      2) une copie du passeport;
      3) une copie du certificat de mariage (pour les conjoints);
      4) une copie du document confirmant la relation familiale.
   3. La Société a l'obligation d'examiner la déclaration du Consultant ayant l'intention d'enregistrer un numéro d'inscription familial dans un délai de 5 (cinq) jours ouvrés et de communiquer par écrit au Consultant les résultats de l'examen. La Société a le droit de donner une suite favorable à la demande du Consultant ou de refuser l'enregistrement du numéro d'inscription familial si elle considère les motifs produits comme insuffisants.
2. Exigences pour un conjoint/membre de la famille ajouté à un numéro d'inscription familial.
   1. Le conjoint/membre de la famille doit posséder les connaissances nécessaires sur la marque «Siberian Health», les techniques clés de gestion des affaires avec la Société, le Plan de rémunération, Incentive Programs, les Standards de collaboration.
   2. Le conjoint/membre de la famille a l'obligation d'engager sa responsabilité pour la gestion, la motivation et l'apprentissage de la Structure des ventes du Consultant.
   3. Le conjoint/membre de la famille a l'obligation de conserver et d'augmenter le volume de la Structure des ventes du Consultant.
   4. Le conjoint/membre de la famille doit indiquer dans la déclaration l'acceptation de toutes les conditions visées aux points 4.2.1. - 4.2.3.
3. Les primes et les bonus accumulés au numéro d'inscription familial sont versés au Consultant qui a été le premier à être inscrit dans la Société. Tous les bonus sont attribués et les primes sont payés en une seule fois.
   Tous les versements bonus, primes, sont payés en une seule fois.
4. Les signes de distinction attribués au Consultant, et les rangs atteints par le Consultant avant l'enregistrement du numéro d'inscription familial ne sont pas attribués au conjoint/membre de la famille.
   En cas d'accès ultérieur aux statuts suivants dans la carrière d'entreprise, les grades et statuts sont attribués aux deux participants du numéro d'inscription familial. La récompense de qualification est délivrée seule pour deux, les signes de statuts sont délivrés aux deux personnes.
5. En cas de litiges entre les membres de la famille ou de divorce des conjoints, seul le conjoint/membre de la famille qui s'est inscrit auprès de la Société est reconnu par la Société en qualité de Consultant et, par conséquent, uniquement lui/elle a le droit de bénéficier des versements bonus, primes, instruments d'affaires et récompenses. Toute entente entre les conjoints/membres de la famille concernant la perception des revenus issu de l'activité de la Société doit être convenue par les participants du numéro d'inscription familial eux-mêmes et obtenir le consentement écrit de la Société. En cas d'absence de consentement écrit de la Société, aucune autre entente n'est autorisée pour la répartition des versements bonus, primes, revenus issus de l'activité de la Société, récompenses et instruments d'affaires.
6. À tout moment le conjoint/membre de la famille ajouté au numéro d'inscription familial peut en être exclu de sa propre initiative, sur celle de la Société, celle du Consultant inscrit auprès de la Société.
7. Le Consultant ayant enregistré un numéro d'inscription familial auprès de la Société n'a pas le droit de transmettre les droits en vertu de ce numéro au conjoint/membre de la famille.
8. Seul le Consultant qui a initialement enregistré le numéro d'inscription auprès de la Société est autorisé à cesser l'enregistrement sous le numéro d'inscription familial.
9. Transfert des droits de succession.
   1. En cas de décès du Consultant, ses droits patrimoniaux relatifs à son activité en tant que Consultant sont transmis selon les modalités de la succession.
   2. Le délai pour transférer les droits de propriété aux héritiers est de 2 (deux) mois à compter de la date de décès du Consultant. Pour cela, les héritiers du Consultant doivent mettre à disposition de la Société les documents suivants:
      1) déclaration de l'héritier sur son intention de collaborer avec la Société, certifiée par le Parrain et le premier Parrain au niveau Business Leader minimum;
      2) copie du passeport de l'héritier;
      3) copier de l'acte de décès du Consultant;
      4) copie du document justifiant du lien de parenté entre l'héritier et le Consultant.
   3. En cas de renonciation à l'héritage des droits de propriété du Consultant ou de rejet de l'héritage du Consultant décédé l'inscription du Consultant cesse au bout de 2 (deux) mois après son décès. La Structure qu'il a créée est transférée directement au Sponsor du Consultant décédé.
   4. Un Successeur qui n'est pas un Consultant doit s'inscrire auprès de la Société. Les droits sur la Structure sont transmis au Successeur. Le numéro d'inscription du Consultant par lequel les droits sont transmis par succession est dissout.
   5. Le Successeur obtient le droit de se voir attribuer de nouvelles récompenses liées à ses performances et des insignes après l'expiration d'un délai d'1 (une) année civile à compter de la date où les droits du Consultant lui ont été transférés.
      Cette restriction dans le temps est imposée afin que le successeur ait le temps d'acquérir pleinement la qualification correspondant au statut du Consultant, ainsi que pour confirmer son influence réelle sur la croissance et l'évolution de la Structure, et non pas une simple exploitation des résultats obtenus par le Consultant transférant ses droits.
   6. La Société ne reconnaît pas l'obtention du niveau de qualification supérieur suivant dans la carrière commerciale du Successeur au cours des 12 (douze) mois civils suivant l'obtention des droits du Consultant; les insignes et les récompenses pour ses performances ne sont pas délivrées.
   7. Des exceptions à la règle établie au § 4.9.2 sont le deuxième niveau ainsi que les niveaux suivants de la carrière commerciale obtenus par le Successeur (et notamment au cours des 12 (douze) mois civils écoulés après le mois de d'obtention des droits du Consultant).
   8. En cas de transfert de droits par succession, un Sponsor supérieur dans le rang du Business Leader a le droit d'optimiser la Structure transférée afin de la développer et de préserver sa stabilité. L'optimisation n'est possible que dans le cadre de la Structure en succession.
10. En cas de décès du Client privilégié, ses droits patrimoniaux relatifs à l'activité au statut du Client privilégie ne sont pas transmis selon les modalités de la succession.

1. Réinscription: la réinscription du Consultant, Client privilégié, en présence d'un numéro d'inscription valide indiquant un nouveau Sponsor, ainsi que l'inscription en violation du p. 3.5.2 du présent Règlement.
2. La réinscription est également l'enregistrement du conjoint du Consultant, du Client privilégié dans une autre Structure avec un autre Sponsor.
3. La Société interdit de faire des réinscriptions.
4. Les déclarations de faits de réinscription peuvent être remises à la Société par écrit au cours des 12 (douze) mois à compter du moment où la réinscription a été réalisée. La Société ne traitera pas les demandes soumises après expiration du délai spécifié.
5. Dans le cas où la réinscription est confirmée: – le réenregistrement est terminé à l'initiative de la Société; – la Structure de la personne qui a permis la réinscription est transférée par la Société à son ancien Sponsor; – le numéro d'inscription du conjoint et la Structure établie par le conjoint sont transférés à la Structure pour le conjoint précédemment inscrit; – le Sponsor direct dans la Structure duquel la réinscription a eu lieu est pénalisé par le double paiement chargé pour le chiffre d'affaires du Consultant réinscrit et de son groupe.
   Le montant de l'amende est calculé à partir du remboursement du Sponsor pour la dernière période complète.
6. Le Consultant, le Client privilégié, ne peuvent avoir qu'un seul Numéro d'inscription dans la base d'informations de la Société. En cas de découverte de faits de contrôle direct ou indirect sur plus d'un Numéro d'inscription, ainsi que de faits de falsification et d'inscription par personne interposée, la Société a le droit d'annuler cette inscription, et aussi (en cas de doublon de signature), de transférer la structure créée vers le premier Numéro d'inscription.
   L'inscription est considérée factice si le Consultant inscrit, le Client privilégié ne confirment pas le fait de leur inscription autonome sur demande des employés de la Direction de la Société / du Centre de contact et ne donnent pas de réponse aux coordonnées indiquées lors de l'inscription au moins une fois sur une période de 1 mois.
   En cas de découverte d'une activité sous des numéros factices (enregistrement de numéros factices, cumul de points sur ces numéros dans le but de participer aux programmes de bonus et d'encouragement de la Société), la Société se réserve le droit d'appliquer des pénalités ou d'autres sanctions pouvant aller jusqu'à la résiliation. Si dans l'équipe du Parrain ont eu lieu de telles infractions, il est exclu des participants sans classement, Promo, programmes d'encouragement et de bonus de la Société : Incentive Programs, The Reward Trip Program, projet AUTO Siberian Wellness Car, des programmes Promo Leader et de bonus. À titre de pénalité, les bonus payés sur la base de la participation à des programmes de bonus sont retenus sur les paiements ultérieurs sur le compte.
7. La Société informe par écrit de sa décision au Contrevenant, à son Sponsor et au Leader de la Structure.

1. La Société applique une politique d'activité zéro sur les marchés non encore exploités.
   Un marché non encore exploité est un pays dans lequel la Société n'a pas encore commencé à exercer des activités officielles.
   Le début des activités de la Société est considéré comme le début des ventes par le distributeur de la Société, l’entreprise privée ou via la boutique en ligne de la Société. Si la Société n’a pas annoncé l’ouverture d’un nouveau pays (dans la presse écrite ou sur le site Internet de la Société), toute activité dans un tel pays n’est pas autorisée, c’est-à-dire que les règles de zéro activité s’appliquent.
2. Règles de la politique d'activité zéro sur les marchés non encore exploités:
   1. Il est interdit de vendre et de promouvoir les produits de la Société sur les marchés non encore exploités, d'y recruter d'autres personnes en vue d'une collaboration avec la Société, et notamment d'y créer des sites Internet en relation avec la Société sur le réseau Internet de ce pays.
   2. Il est interdit d'importer, de vendre ou d'utiliser de toute autre manière la documentation commerciale de Marque ou le matériel de formation de Marque qui n'a pas été produit sur ordre de la Société.
   3. Il est interdit d'importer toute documentation commerciale ou tout matériel de formation de Marque dans un pays non exploité, quelle que soit la raison de l'importation. L'importation des Produits sans autorisations requises, sans inscription ou sans étiquetage peut engager la responsabilité du contrevenant et de la Société du point de vue de la responsabilité administrative et pénale, et peut entraîner des condamnations à des amendes ainsi qu'une confiscation des Produits et matériels. De telles actions sont préjudiciables à l'image de la Marque «Siberian Health» et de ses Produits, et compromettent également l'opportunité qu'a la Société de démarrer une activité officielle dans ce pays.
   4. Il est interdit de réaliser toute publicité pour les produits et/ou pour les activités commerciales de la Société afin d'attirer des Clients potentiels, des Clients privilégiés et des Consultants sur un marché non encore exploité aussi bien sur le territoire de ce marché non exploité que sur un marché où la Société exerce déjà ses activités officielles.
   5. Il est interdit de se présenter comme un employé de la Société. Il est interdit de se faire passer pour le représentant exclusif de la Société dans un pays non encore exploité.
   6. Il est interdit de procéder à des «préinscriptions» des Candidats sur les marchés non encore exploités. Si un Candidat a rempli des documents, cela n'entraîne aucune obligation de sa part.
   7. Il est interdit d'inviter des gens, d'organiser des rencontres (y compris en face à face) ou des réunions liées aux activités de la Société dans tous les pays non encore exploités avant que la Société ait annoncé la date de démarrage de ses activités officielles dans ce pays.
   8. Il est interdit de créer des sites Internet, et notamment des magasins en ligne associés à la Société, destinés aux marchés non encore exploités.
   9. Lors de visites dans un pays non encore exploité, il est interdit d'y développer l'intérêt pour les activités de la Société et d'essayer de recruter des gens habitant ce pays.
3. Dès la réception par la Société d'informations fiables selon lesquelles des activités interdites ont été réalisées sur un marché non encore exploité, la Société est en droit de prendre des mesures administratives vis-à-vis du contrevenant, et notamment : la tenue d'entretiens de sensibilisation et de nouvelles formations ; la suspension du versement des primes et des bonus ; une amende ; l'exclusion du Consultant de la liste des personnes aspirant à recevoir un insigne ou à participer à une Cérémonie de Reconnaissance (AWARDS CEREMONY); la cessation unilatérale de l'inscription à l'initiative de la Société.
4. Les Sponsors sont tenus d'informer les personnes appartenant à leur Structure des règles de la politique d'activité zéro sur les marchés non encore exploités.
5. Tous les numéros d'inscription attribués par la Société dans une zone de la marché non exploité ne sont pas valables.

1. Le Consultant a le droit d'acheter les produits de la Société pour un usage personnel dans n'importe quel Magasin SW et de les recommander à d'autres personnes. Le consultant a le droit de recevoir des ordres d'achat de produits de façon irrégulière, en aidant ses parents, amis et connaissances à enregistrer un ordre commun pour les produits de la Société.
2. Dans le cas où la coopération du Consultant avec la Société est systématique et où les activités du Consultant visent à générer systématiquement des revenus, le consultant est tenu de s'inscrire en tant qu'entrepreneur individuel.
   1. Un consultant qui a obtenu le statut Business Team 5000 doit s'inscrire en tant qu'entrepreneur individuel.
   2. Le Consultant doit notifier à la Société son enregistrement en tant qu'entrepreneur et lui fournir des copies des pièces justificatives dans un délai de trois jours ouvrables à compter de la date d'enregistrement en tant qu'entrepreneur individuel.
3. L'activité du Consultant enregistré comme entrepreneur individuel consiste à former des groupes de consommateurs, à impliquer d'autres personnes en coopération avec la Société et à les soutenir dans la création d'une Structure de vente.
4. Un Consultant ayant le statut d'entrepreneur peut vendre les Produits à condition que cette vente ne soit pas en contradiction avec la législation du pays où les produits sont vendus et que les produits soient achetés non pas pour un usage personnel ou familial mais à des fins professionnelles.
5. Le Consultant est un partenaire indépendant de la Société dès le moment de son inscription auprès de la Société. Le Consultant n'est ni employé, ni salarié de la Société, ni son agent, ni un donneur d'ordre, ni un commissionnaire, ni un représentant juridique, et il n'a pas de relations d'employeur à salarié avec la Société.
6. Le Consultant organise de manière indépendante ses activités en suivant les Standards de collaboration et la législation du pays et de la région dans lequel il séjourne et sur le territoire duquel il exerce ses activités.
7. Le Consultant devra assumer l'entière responsabilité du respect de la législation (lois et décrets) des pays dont il est résident et où il exerce ses activités commerciales, et notamment la responsabilité liée au paiement intégral et en temps opportun des impôts et taxes et à l'exercice légal de ses activités commerciales.
8. Le Consultant assume seul le risque de pertes et de dépenses indispensables à l'exercice de ses activités.
9. La Société, ses filiales, ses bureaux de représentation, ses différents services et ses employés ne seront pas tenus responsables des actes ou des omissions du Consultant.
10. Le consultant et ses représentants ne sont pas en droit de présenter des réclamations à la Société, à ses filiales, à ses bureaux de représentation, à ses départements et à ses employés ou de leur intenter des actions en justice liées à ses activités qu'il réalise de manière indépendante.
11. Le Consultant est autorisé à utiliser les services et les informations fournis par la Société, qui lui sont nécessaires pour mener ses activités.
12. Le consultant est en droit d'exercer ses activités dans un volume qu'il a lui-même établi, et ce en suivant le Plan de rémunération et les Standards de collaboration.
13. Le Consultant doit avoir conscience que sa participation à des réunions, à des séances de formation ou à d'autres activités ne sont pas une garantie absolue de succès commercial dans les activités commerciales de la Société. Le Consultant décide d'un point de vue personnel combien de temps et d'argent il est prêt à consacrer afin d'assister à des événements organisés par la Société.
14. Le consultant n'a pas le droit d'utiliser des événements organisés par la Société dans le but de promouvoir ou d'obtenir un profit issu de la vente ou de la publicité pour des marchandises et services qui ne sont pas des marchandises et services de la Société.
15. La Société fournit un accompagnement aux Consultants aussi bien pour l'aspect informationnel que d'un point de vue consultatif, conformément au système de collaboration défini.
16. Les Consultants, Clients privilégiés sont tenus de communiquer à la Société les informations concernant le changement de ses données personnelles (par ex. un changement de nom, d'adresse, de numéros de téléphone, des informations présentes sur ses documents d'identité, etc.) ou les informations relatives aux activités de la Société dans un délai d'un jour à compter de la date de ces changements en envoyant un e-mail à l'adresse call-centre@sibvaleo.com et en indiquant dans l'objet du message: «Changement des données du Consultant (nom complet), numéro d'inscription, région». En cas de changement d'adresse e-mail, le Consultant doit reporter ce changement pour les publipostages dans son profile dans BackOffice et en informer la Société.
17. Si le Consultant, Client privilégié a des questions et des réclamations ou s'il trouve des erreurs dans les bonus, les primes attribués ou versées ou dans la hiérarchie des Consultants au sein de la Structure, le Consultant doit alors en informer la Société par écrit dans les 60 (soixante) jours à compter de la date d'identification de l'erreur supposée ou l'incident en question, et pour un fait de réinscription dans les 12 (douze) mois.
18. Si un Consultant ou un Client privilégié a une ou plusieurs plaintes à formuler à l'égard d'autres Consultants ou Clients privilégiés, il faut d'abord en informer son Sponsor, qui doit essayer de résoudre le problème avec le Leader de sa Structure. Si le conflit ne peut pas être résolu par l'intermédiaire du Sponsor et du Leader de la Structure, la Société doit en être informée par écrit en joignant à la plainte une explication écrite du Sponsor et du Leader de la structure. La société examinera la plainte et prendra une décision.
19. Le Consultant est d'accord sur le fait de ne pas diffuser d'informations négatives au cours et après la fin de sa coopération avec la Société. «Informations négatives» signifie toute manifestation négative véhiculant des informations mensongères sur la Société, accessible au grand public, incluant les annonces publiques et sur Internet, les déclarations mettant en doute la réputation de la Société et portant atteinte à la dignité de ses employés et autres Consultants et Clients privilégiés.

1. Le Consultant, le Client privilégié ne doit pas se présenter comme employé, salarié, commissionnaire, agent ou représentant de la Société. Le Consultant, Client privilégié, présente des informations sur les Produits, l'activité de la Société en tant que partenaire indépendant, enregistré auprès de la Société et menant sa propre activité.
2. Le Consultant doit évoquer avec les clients toutes les modalités possibles de collaboration avec la Société. Le Consultant ne doit faire aucune déclaration, aucune affirmation et aucune proposition à d'autres personnes sur les produits ou les activités commerciales de la Société si ces informations ne sont pas complètes, exactes et véridiques.
   Cette obligation inclut les règles suivantes:
   1. Le Consultant doit informer les personnes concernées que le modèle commercial de la Société est un marketing multi-niveaux.
   2. Le Consultant est tenu de ne communiquer que des informations exactes sur la possibilité de gagner des revenus en collaborant avec la Société. Le Consultant ne doit pas prétendre que le revenu issu de la collaboration avec la Société est garanti ou prédéterminé. Le Consultant doit expliquer aux personnes qu'il a recrutées que leur réussite ne dépendra que de leur propre dynamisme.
   3. Le Consultant peut évoquer des bons résultats obtenus suite à une collaboration avec la Société en se fondant uniquement sur des exemples concrets réels.
   4. Le Consultant peut fournir des données sur le volume des ventes des Produits de la Société, le chiffre d'affaires, les revenus éventuels, qui sont publiés par la Société sur son Site web ou dans la Documentation commerciale de marque et les documents de formation de la marque.
   5. Le Consultant ne doit pas fournir de fausses informations sur les coûts associés à l'exercice d'une activité commerciale avec la Société ou sur les efforts et le temps nécessaires afin d'obtenir de bons résultats.
   6. Le Consultant doit avoir conscience et informer les autres personnes que les activités commerciales de la Société sont basées sur les achats des Produits, sur la croissance du marché et du chiffre d'affaires des Produits et sur le recrutement de nouvelles personnes prêtes à collaborer avec la Société ainsi que sur leur formation et leur accompagnement.
   7. Si le Consultant répond à la déclaration d'une personne qui est à la recherche d'un travail, il doit alors informer clairement et ce dès le début que son offre donne la possibilité d'exercer une activité de manière indépendante, y compris en tant qu'entrepreneur, mais qu'il ne s'agit pas d'un emploi salarié.
   8. Lors de la présentation, le Consultant doit communiquer à la personne recrutée afin de collaborer avec la Société les informations sur le fait que cette présentation est consacrée aux différents moyens de collaboration avec la Société.
   9. Le Consultant ne doit pas, directement ou indirectement, positionner les activités commerciales qu'il exerce ainsi que les Produits de la Société en tant que partie de l'activité commerciale d'une autre société.
   10. Le Consultant ne doit pas chercher à convaincre les personnes ayant l'intention de démarrer une collaboration avec la Société de la nécessité d'acheter d'autres produits ou services de la Société en plus du Kit d'inscription.
   11. Le Consultant est tenu de fournir des informations complètes et exactes sur la qualité, les prix, le mode d'emploi et la composition des Produits ainsi que sur la disponibilité en stock des Produits dans les points de vente. Ce faisant, le Consultant doit être guidé par les informations contenues dans la documentation commerciale et le matériel de formation de la Marque pour le pays où le Consultant opère.
   12. Le Consultant n'a pas le droit de faire des déclarations, des affirmations relatives aux propriétés curatives, médicinales et autres des produits de la Société qui ne figurent pas dans la documentation commerciale, documents et matériels produits et diffusés par la Société destinés au pays où le Consultant exerce ses activités.
3. Le Consultant, le Client privilégié assume seul la pleine responsabilité envers les tiers et les autorités publiques et administratives des déclarations personnelles qu'il réalise et de ses affirmations relatives aux propriétés curatives, médicinales et autres des Produits qui ne figurent pas dans la Documentation commerciale et le matériel de formation de la Marque et sur l'étiquette des Produits.
4. Le Consultant assume seul la pleine responsabilité envers les tiers et les autorités publiques et administratives des déclarations personnelles qu'il réalise et de ses affirmations relatives aux possibilités de revenus issus de la collaboration avec la Société non contenues sur le Site internet de la Société, dans son Plan de rémunération ainsi que la Documentation commerciale et le matériel de formation de la Marque.
5. Le Consultant, le Client privilégié ne doit pas promouvoir les marchandises d'autres sociétés sous la marque de «Siberian Health», SIBERIAN WELLNESS.
6. Le Consultant, Client privilégié n'a pas le droit de modifier les produits de la Société, son emballage individuel, et notamment changer l'étiquette et le marquage des produits, les vendre sous d'autres dénominations ou sous la dénomination d'une autre société.
7. Le Consultant n'est pas autorisé à faire passer la documentation commerciale produite de manière indépendante ou le matériel de formation ou la documentation commerciale et le matériel de formation de la Marque faussés par lui pour la documentation commerciale et le matériel de formation propres de la Marque.
8. Le Consultant ne doit pas envoyer ou transférer des e-mails au sujet de la Société, de ses activités commerciales et de ses Produits à des personnes avec qui il n'a pas encore établi de contacts personnels ou professionnels.
9. Le Consultant doit informer de manière complète et fiable toutes les personnes impliquées dans la coopération avec la Société sur toutes les questions relatives aux Produits, les promotions, les primes, le Plan de rémunération, les Standards de coopération, les prix des Produits, les méthodes de l’utilisation des Produits, les raisons de la fin de la coopération avec la Société, les garanties, le retour et le rachat des Produits vendus, les programmes de formation de la Marque, etc.

1. La rémunération du Consultant est déterminée par le Plan de rémunération de la Société.
2. La Société n'accumule pas de bonus pour le Consultant et n'effectue pas de paiements uniquement pour le fait de l'enregistrement dans la Société de la personne impliquée par le Consultant, si cette personne n'achète pas de Produits, ne les recommande pas à d'autres personnes, ne les implique pas dans la coopération avec la Société.
3. Un Consultant, qui est un entrepreneur individuel, reçoit des primes pour son activité, en fonction de son volume d'achat personnel et du volume d'achat de sa structure de vente, selon les règles décrites dans le Plan de rémunération.
4. Le Consultant peut voir le calcul détaillé de son paiement dans l'Espace personnel sur le site web de la Société.
5. La prime est versée sur le compte bancaire du Consultant.
6. La prime peut être versée au Consultant par différentes entités juridiques faisant partie de la Société en fonction du pays dans lequel ont été réalisés les Achats personnels de produits par le Consultant ainsi que les achats de sa structure de distribution.
7. Un Consultant qui est un entrepreneur individuel a le droit d'utiliser les bonus accumulés sur un compte bonus comme remise lors de l'achat de biens au cours d'un mois civil. Pour utiliser les bonus comme remise lors de l'achat de produits dans la boutique SIBERIAN WELLNESS, vous devez fournir une pièce d'identité (passeport, permis de conduire ou toute autre pièce d'identité).
8. Un Consultant/Client Privilégié, qui n'est pas un entrepreneur individuel et ne dispose pas de revenus réguliers provenant de la recommandation de produits à d'autres, accumule des bonus sur un compte bonus et a la possibilité de les utiliser comme remise lors de l'achat de produits. Pour utiliser des bonus sous forme de remise lors de l'achat de produits dans la boutique SIBERIAN WELLNESS, vous devez fournir une pièce d'identité (passeport, permis de conduire ou toute autre pièce d'identité).
9. La Société s'engage à s'acquitter de ses obligations conformément au Plan de rémunération approuvé.
10. La Société est en droit d'apporter des ajouts et des modifications au Plan de rémunération et aux conditions de passage au niveau de qualification supérieur en informant les Consultants des modifications et des ajouts apportés.

1. Le maintien de l'intégrité et de la stabilité d'une Structure de distribution créée par un Consultant représente une priorité pour tous les acteurs des activités commerciales avec la Société.
2. La Société ainsi que chacun de ses Consultants ne peuvent garantir l'absence de turnover parmi les Clients, Clients privilégiés, Consultants en raison de la volatilité du marché.
3. Le Consultant ne doit ni accomplir d'actes visant à détruire d'autres structures de distribution, ni intervenir dans les activités des autres structures de distribution, et notamment:
   – forcer ou faire des offres aux Consultants, Clients privilégiés d'autres structures pour qu'ils joignent son propre Structure;
   – forcer ou proposer à d'autres Consultants, Clients privilégiés, de mettre fin à la coopération avec la Société;
   – engager un Candidat invité par un autre Consultant à coopérer avec la Société;
   – faire des propositions commerciales et d'affaires aux Consultants, aux Clients privilégiés d'autres structures liées aux activités avec la Société ou d'autres entreprises;
4. En cas de manquement aux restrictions par le Consultant stipulées dans le p. 10.3., la Société a le droit de prendre les sanctions visées dans les pp. 5 et 20 à l'égard du contrevenant.

1. Les consultants de la Société sont en droit de collaborer avec la Société tout en combinant cette activité avec d'autres. Les consultants de la Société ayant un niveau de Business Team 5000 ou supérieur ont le droit de collaborer avec la Société tout en combinant cette activité avec d'autres, à l'exception de la collaboration avec des sociétés utilisant les méthodes du marketing de réseau et des ventes directes.
2. Il est interdit au Consultant de se servir d'une Structure de distribution, d'une ligne de Sponsors et des Magasins SW afin de promouvoir des marchandises et services d'organisations extérieures.
3. En cas de manquement aux restrictions par le Consultant stipulées dans les pp. 11.1, 11.2, la Société a le droit de prendre les sanctions visées dans le p. 20 à l'égard du contrevenant.

1. Expliquer aux Candidats invités à coopérer les termes et conditions des Standards de coopération, du Plan de rémunération, des règles de remplissage du formulaire d'inscription, des différences entre les statuts de Client privilégié et de Consultant.
2. Faire tout son possible pour s'assurer que les Consultants, Clients privilégiés, qui font partie de sa Structure, respectent les termes des Standards de Coopération ainsi que les exigences légales.
3. Instruire les Consultants appartenant à sa Structure conformément aux techniques recommandées par la Société.
4. Tout mettre en œuvre afin de motiver les Consultants appartenant à sa Structure à assister aux événements organisés par la Société, que ce soit au niveau régional ou corporatif, pour des affaires ou pour des formations, et à participer à Incentive Programs.
5. Développer en permanence sa Structure, assurer la liaison avec les Consultants, Clients privilégiés appartenant à sa structure et leur apporter son plein appui.
6. Fournir en temps opportun aux Consultants de sa Structure toutes les informations relatives aux différentes rencontres, aux événements, aux formations, aux nouveautés etc.
7. Participer personnellement à Incentive Programs, aux rencontres d'affaires et aux séances de formation de la Société conformément au calendrier annuel des Événements et au programme approuvé par la Société.
8. Il est interdit au Consultant d'exiger de la part de personnes dont il est le Sponsor, ainsi que de la part des personnes recrutées par le Consultant afin de collaborer avec la Société, le paiement d'une somme quelle qu'elle soit sous forme de prestation pour les cours, de prestation pour une formation, pour un séminaire, pour toute activité socioculturelle et (ou) pour tout autre événement similaire.

1. Les Consultants ayant le statut de Business Team 5000 et plus se voient accorder par la Société des droits supplémentaires suivants:
   1. le droit de participer à des programmes Incentive Programs spéciaux menés par la Société;
   2. le droit à l'éducation spéciale;
   3. le droit d'adhérer aux Clubs;
   4. le droit de mener des affaires internationales à partir du statut Ruby Business Leader.
2. Droits et obligations supplémentaires des Consultants ayant le statut de Business Leader ou un statut supérieur
   1. Pour les Consultants ayant un statut de Business Leader ou plus, la Société octroie un droit supplémentaire pour le développement de leur activité sur les territoires des autres pays et régions dans lesquels la Société a officiellement ouvert un marché. Les candidatures visant à exercer une activité sur le territoire d'un autre pays sont examinées par la Société au cas par cas.
   2. Lorsque le chiffre d'affaires d'une Structure atteint 1900 points sur le territoire d'un autre pays, le Consultant ayant un niveau de Business Leader ou plus doit prendre l'engagement de développer cette Structure et de faire croître son chiffre d'affaires. Les conditions détaillées d'exercice d'une activité commerciale figurent dans le Contrat de collaboration mutuelle.
   3. Pour faire des affaires dans un autre pays, il est nécessaire de faire appel à des Consultants ayant le statut de Business Leader ou un statut supérieur:
      – suivre une formation spéciale au sein de la Société portant sur les particularités de la législation et les conditions d'exercice d'une activité sur le territoire du pays;
      – conclure un Contrat de collaboration mutuelle avec la Société relatif à l'exercice d'une activité sur le territoire d'un autre pays.
   4. Si, dans les trois mois suivant la signature avec la Société d'un Contrat de collaboration mutuelle le Business Leader n'a pas rempli ses obligations de développement d'une Structure ayant atteint un chiffre d'affaires de 1900 points ou plus sur le territoire d'un autre pays, alors la Société sera en droit de procéder à une rupture unilatérale du Contrat. Ce faisant, la Société est en droit de transférer la structure mentionnée ci-dessus ainsi que les droits et obligations qui lui sont associés sans le consentement du Consultant au Business Leader hiérarchiquement supérieur ou à un autre Business Leader exerçant son activité dans ce pays.
   5. Un Sponsor ayant le rang de Sapphire Business Leader ou un rang supérieur a le droit, à sa propre discrétion, d'optimiser la Structure d'un Consultant subordonné, en cas de terminaison de ce Consultant pour violation des Standards de Coopération avec la Société.

1. Les Consultants, les Clients privilégiés sont tenus de respecter les règles de non-divulgation et de confidentialité relatives aux informations de la Société relevant du secret commercial et des dossiers confidentiels, ainsi que des données personnelles des autres personnes collaborant avec la Société, et cela concerne notamment:
   – les matériels liés à des droits d'auteur;
   – les informations de la Société à caractère confidentiel et commercial privé;
   – les informations sur les Sponsors, qui révèlent ou ont un rapport avec tous les éléments composant de l'organisation du mentorat au sein des activités commerciales avec la Société, y compris toutes les listes de branches de Consultants et toutes les informations à leur sujet;
   – la fabrication et l'amélioration des produits de la Société;
   – les business plans de la Société;
   – les volumes de Ventes personnelles et de groupe des Consultants, leurs revenus et toute autre information à caractère financier;
   – les données relatives à l'identité des Clients privilégiés et des Consultants, les coordonnées des Clients privilégiés et des Consultants.
2. Les informations confidentielles peuvent être accessibles aux Consultants sur leurs pages personnelles du Site web de la Société. Afin de protéger les informations confidentielles, les Consultants et les Clients Privilégiés ne doivent pas:
   – divulguer des informations confidentielles à une tierce personne;
   – divulguer son mot de passe ou tout autre code d'accès à son Espace personnel à une tierce personne;
   – utiliser ou divulguer des informations confidentielles à une personne, à une entreprise, à une association, à une société ou à tout autre entité juridique.
3. En cas de cessation de la collaboration avec la Société, le Consultant en possession de documents contenant des informations confidentielles de la Société est tenu de les restituer à la Société.
4. Les conditions de confidentialité sont valables pour la durée de l'enregistrement dans la Société du Consultant, du Client privilégié et après son annulation ou sa cessation.
5. La Société réalise la collecte, le stockage et l'utilisation des données personnelles des Consultants, Clients privilégiés ainsi que toute autre action relative à ces données conformément aux exigences légales.
6. La divulgation d'informations confidentielles de la Société, exceptés les cas où la Société a donné son autorisation à cela, conduit à des préjudices substantiels et irréparables pour la Société dans le cadre desquels la Société se réserve le droit de déposer une plainte en justice contre la personne ayant commis cette divulgation afin de toucher des indemnisations pour les préjudices causés et également de prendre toute autre mesure conforme à la législation en vigueur.

1. Pour la promotion des Produits et la croissance de son chiffre d'affaires, la Société utilise la méthode du marketing multi-niveaux. Cela signifie que les Produits peuvent être achetés en personne dans les Magasins SIBERIAN WELLNESS et dans la boutique en ligne de la Société, sur recommandation de votre Consultant ou Sponsor.
2. Le Consultant est en droit de vendre les Produits uniquement sur le territoire du pays où ces Produits ont été certifiés par la Société. Le Consultant peut obtenir les informations concernant la certification des Produits sur le territoire de tel ou tel pays auprès du magasin SW du pays où il a acheté ces Produits.
   1. En cas de violation de l'exigence établie par la clause 15.2, le Consultant assume la responsabilité en vertu de la législation du pays où le commerce de marchandises non certifiées a été effectué. La Société peut sanctionner le Consultant n'ayant pas respecté les exigences établies au § 15.2, conformément aux sanctions prévues au paragraphe 20 des Règles de collaboration. À cet égard, le contrevenant peut être limité dans les ventes de marchandises dans la boutique SIBERIAN WELLNESS et dans la boutique en ligne de la Société, si cela est autorisé par la loi du pays.
3. Comme convenu avec la Société, le Consultant ayant le statut de Business Leader ou un statut supérieur a le droit d'ouvrir le Magasin SW conformément aux Standards établis par la Société.
4. Un Consultant réalisant avec les Produits du commerce de détail de particulier à particulier ou par l'intermédiaire d'un Magasin SW qu'il a lui-même ouvert doit vendre les Produits aux prix fixés par la Société pour le pays où les ventes sont réalisées.
5. Le consultant a le droit de vendre les Produits uniquement à un consommateur final en tenant compte des exigences de la législation.
6. Les Consultants n'ont pas le droit d’organiser des boutiques en ligne ou de diffuser des produits via des boutiques en ligne et des marketplaces déjà existantes, et également de vendre ou de transmettre des Produits à des intermédiaires pour une mise en vente ultérieure via des marketplaces et boutiques en ligne.
7. Le Consultant n'a pas le droit de vendre ou de proposer à la vente ou à la présentation des Marchandises dans les catalogues de vente par correspondance, par l'intermédiaire du télémarketing, de la radio, de la télévision ou d'autres médias, de l'envoi par fax, via Internet, via la diffusion par e-mails, par des bulletins d'information ou par tout autre méthode à distance.
8. Le Consultant n'a pas le droit, qu'il soit seul ou par le biais d'un intermédiaire, d'exposer des Marchandises dans un but de vente dans des organisations et des points de vente au détail tels que les magasins de vente au détail, les pharmacies, les salons de beauté et de coiffure, les salons commerciaux, les expositions, les kiosques, les points de vente, les marchés, les ventes aux enchères, ou tout endroit ou établissement de ce type ainsi que tout autre organisation ne disposant pas de l'autorisation de la Société à commercialiser ses Produits.
9. Le Consultant a le droit d’acheter des Produits via la boutique en ligne de la Société uniquement pour un usage personnel.

1. La société garantit la fabrication de Produits de bonne qualité et la conformité aux standards et aux exigences légales. Les Marchandises vendues ne peuvent pas nuire à la vie et à la santé humaine à condition de respecter toutes les instructions liées à leur utilisation.
2. Il est possible de prendre connaissance des documents attestant de la bonne qualité des Produits dans les magasins SW et auprès des Consultants vendant de particulier à particulier.
3. Si une Marchandise achetée auprès de la Société, pour une raison quelconque s'avère être de mauvaise qualité, elle peut être retournée à la Société. Le Client privilégié peut obtenir en retour une marchandise similaire de bonne qualité ou bien se faire rembourser la somme qu'il avait déboursée moins les bonus attribués. Le Consultant peut obtenir en retour une marchandise similaire de bonne qualité ou bien se faire rembourser la somme qu'il avait déboursée moins les bonus attribués et les primes versées. enu de rembourser à l'acheteur la somme que celui-ci a déboursée pour telle Marchandise.
4. Les réclamations concernant la mauvaise qualité d'une Marchandise doivent être déposées auprès de la Société avant la date d'expiration de la Marchandise.
5. Une Marchandise de bonne qualité peut être retourné à la Société si le ticket de caisse de la Marchandise est encore disponible, si l'emballage individuel de la Marchandise n'est pas endommagé, si la Marchandise n'a pas été utilisée en totalité ou en partie, et si ce retour n'est pas contraire aux exigences de la législation.

1. Le nom de la Société et toute autre propriété intellectuelle et moyens de personnalisation (ses noms de marque, son logo, ses marques déposées, ses brevets, etc.) appartiennent exclusivement à la Société.
2. Tous les documents imprimés d'entreprise, tous les supports de formation, les matériels audio, vidéo et multimédias, les photographies, les œuvres musicales et poétiques produites par la Société sont protégés par la loi et ne peuvent être reproduits sans l'autorisation écrite préalable de la Société.
3. Les présentations, les cours, les conférences, les séminaires, les formations et tout autre événement organisé par la Société relèvent de sa propriété intellectuelle. Leur enregistrement sur un appareil photo, une caméra ou un dictaphone est possible uniquement avec la permission écrite de la Société.
4. Les présentations, les cours, les conférences, les séminaires, les formations et tout autre événement organisé par les Consultants peuvent être enregistrés sur un appareil photo, une caméra ou un dictaphone uniquement avec l'autorisation écrite du Consultant organisant l'événement.
5. L'enregistrement avec une caméra cachée de présentations, de cours, de conférences, de séminaires, de formations et de tout autre événement organisé par la Société ou par les Consultants est interdit.
6. Les Consultants n'ont pas le droit de fabriquer des produits et des articles qui portent le nom ou le logo de la Société, ses marques déposées et ses noms de marque.
7. Les Consultants n'ont pas le droit d'utiliser les éléments de propriété intellectuelle de la Société lors de l'exercice de leur activité en collaboration avec la Société, ou lors de l'exercice d'autres activités commerciales (notamment le fait d'utiliser le nom de la Société, ses logos, ses emblèmes et ses marques déposées sur des véhicules, des façades de bâtiments, des édifices, des panneaux publicitaires, et dans des annuaires téléphoniques ou des fournitures de bureau) sans l'autorisation écrite préalable de la Société.
8. Le droit d'utiliser les marques commerciales de la Société aux fins de l'exercice de ses activités peut être accordé à une entreprise privée conformément à la procédure et aux conditions stipulées dans la Procédure d'établissement et les règles de l'entreprise privée.
9. L'utilisation des propriétés intellectuelles de la Société sans son autorisation est considéré comme une violation des Standards de collaboration et peut ainsi entraîner des sanctions à l'encontre de l'auteur de la violation telles que prévues dans les présents Standards ainsi que des poursuites pénales telles que prévues par la législation.

1. Les matériels promotionnels produits et distribués par la Société peuvent être utilisés (sans droits de reproduction) par les Consultants sans autorisation préalable de la Société.
2. Le consultant, après concertation de la Société, a le droit d'organiser et de participer à des activités promotionnelles et publicitaires afin de promouvoir ses activités commerciales.
3. La Société dispose d'un site web sur Internet: https://siberianhealth.com. Le site web de la Société présente des informations sur la Société, ses Produits, ses offres aux Clients privilégiés et Consultants ainsi que des informations à caractère commercial destinées aux personnes collaborant avec la Société. Chaque Consultant dispose d'un espace personnel sur le Site web de la Société, dont l'accès lui est possible en utilisant un identifiant et un mot de passe.
4. Le Consultant n'est pas en droit de donner des interviews au nom de la Société dans les médias écrits, électroniques ou à la télévision (médias audiovisuels) ou de diffuser de la publicité dans les médias et également sur Internet sans l'autorisation écrite préalable de la Société.
5. Le Consultant n'a pas le droit de produire et reproduire des matériels publicitaires, des brochures d'information, des documents de référence et/ou des documents papiers, audio, vidéo ou électroniques concernant la Société, ses Marchandises et ses activités commerciales sans une autorisation écrite préalable de la Société par rapport à leur forme et à leur contenu.
6. Les Consultants peuvent participer aux activités liées aux salons commerciaux et aux expositions en y présentant les marchandises de la Société, en organisant des consultations sur leur utilisation, et réaliser des ventes de marchandises de la Société lors d'expositions et de salons temporaires (d'une durée maximum de trois jours civils), si cela n'est pas contraire à la législation du pays dans lequel cette exposition ou ce salon a lieu.
7. Le consultant a le droit d'utiliser le comptoir promotionnel émis par la Société pour mettre en valeur les Produits et pour mener des activités promotionnelles et publicitaires conformes à la loi. La vente des marchandises en utilisant un comptoir promotionnel est interdite.
8. Courriers électroniques non sollicités.
   La Société n'autorise pas les Consultants à envoyer des courriers électroniques non sollicités si ces lettres ne sont pas conformes aux lois et aux instructions et si elles entrent dans la catégorie des spams.
9. Comportement en ligne.
   1. Sites web des Consultants.
      Sous réserve du respect des exigences énoncées ci-dessous, les Consultants peuvent créer et utiliser leur propre sites pour promouvoir les activités commerciales et les Marchandises de la Société. Les sites des Consultants doivent exister uniquement dans un but publicitaire, et non dans le but de vendre des Marchandises. Avant de lancer son site, le Consultant doit fournir une version bêta du site à la Société pour évaluation puis recevoir une autorisation écrite de la Société avant que le site soit lancé. Toute modification d'un site approuvé doit être présentée à la Société, et le Consultant doit obtenir une autorisation écrite de la Société pour mettre en place la modification avant que celle-ci soit mise en exploitation. Les Consultants peuvent créer leur propre sites si le site et son contenu sont conformes aux termes des Standards de collaboration. Il s'agit d'une garantie du Consultant que ses actes sont légaux et qu'ils n'induisent pas en erreur les clients ou les Consultants potentiels. Les Consultants renoncent à toute réclamation contre la Société et s'engagent à respecter ces Règles. Pour l'accord de l'ouverture d'un site ou l'introduction de modifications sur une ressource déjà active, il est indispensable de produire les informations à l'adresse moderation-team@sibvaleo.com
   2. Exigences liées à la conception du site d'un Consultant.
      Le design et la structure du site doivent être visuellement différents du Site officiel de la Société. Sur chaque page du site du Consultant doivent être présents sur le premier écran les éléments suivants:
      1. L'inscription " Site personnel du Consultant de Siberian Wellness " (taille de la police de caractères d'au moins 20 points).
      2. Le nom et le rang du Consultant (taille de la police de caractères d'au moins 18 points).
      3. La photographie du Consultant (taille de l'image d'au moins 200 x 200 pixels).
      4. Les données de contact du Consultant (taille de la police de caractères d'au moins 12 points).
      5. Le bouton transfert vers le Site officiel de la Société avec la mention " Site officiel de la Société " et de lien de recommandation.
      1. Pour la conception du site, il est possible d'utiliser seulement le style de l'entreprise et les logotypes de la Société. Le brand book actuel est publié dans la section restreinte du site de la Société dans l'onglet «Instruments d'affaires».
   3. Contenu du Site web externe.
      Le Consultant est responsable du contenu de son site et s'assure qu'il est bien renseigné conformément aux informations officielles de la Société
   4. Le site web du Consultant doit exclusivement promouvoir les Produits et les activités de la Société.
      Le site web du Consultant doit comporter le contenu et les informations que la Société représente et promeut. Le Consultant ne doit pas faire la promotion de produits, services et possibilités autres que ceux proposés par la Société.
      1. Pour promouvoir les Produits, il est recommandé de placer des liens de référence vers la boutique en ligne de la Société sur les sites Web des Consultants dans les pays où elle opère. Dans ce cas, tout achat sera crédité sur le Numéro d'Inscription du Consultant à qui appartient le lien de référence.
      2. Dans un pays où la boutique en ligne de la Société n'existe pas, la promotion de produits via les boutiques en ligne n'est autorisée que dans les magasins des Consultants SIBERIAN WELLNESS, ouverts en accord avec la Société.
         Le propriétaire d'un tel magasin en ligne s'engage à:
         – demander le numéro d'enregistrement du contrat de Consultant ou de Client privilégié et, si ce numéro est donné, lui attribuer des points
         – respecter la politique du prix uniforme pour les produits de la Société
         – ne proposer que les produits de notre Société
         – respecter les lois du pays dans lequel le magasin en ligne opère.
      3. Toute information concernant la présence d'un magasin en ligne officiel dans un pays donné doit être précisée sur le Site de la Société.
   5. Noms de domaine, adresses e-mail et pseudos en ligne.
      Les Consultants ne sont pas autorisés à utiliser les marques déposées de la Société, son nom, la dénomination des produits de la Société pour l'enregistrement de noms de domaine, d'adresses e-mail ou de pseudos en ligne.
   6. Enchères et places de marché en ligne.
      Les produits et services de la Société ne peuvent être mis aux enchères en ligne et sur les places de marché sur Internet, y compris, mais sans s'y limiter: market.yandex.ru, torg.mail.ru, amazon.com, ebay.com, avito.ru, youla.ru, prom.ua, deal.by, satu.kz, prom.md, negociol.com, ticiz.com, olx.com, etc.
      1. La publicité payante des sites web externes des Consultants dans les systèmes publicitaires de type enchères et dans les systèmes publicitaires des réseaux sociaux («Yandex.Direct», Google AdWords, MyTarget, Begun, le réseau publicitaire «VKontakte», Facebook, Instagram et autres types de publicité payante) est autorisée uniquement si les exigences des Standards de coopération pour la création, la conception et le contenu et la maintenance du site web externe du Consultant sont respectées (y compris pp. 15.4, 15.6, 17.1, 17.8, 18.9.1, 18.9.2, 18.9.2.1, 18.9.3, 18.9.4, 18.9.4.1, 18.9.4.2, 18.9.4.3, 18.9.5, mais sans s'y limiter).
      2. Lors du placement de publicité payante des sites web externes des Consultants dans les systèmes publicitaires de type enchères et dans les systèmes publicitaires des réseaux sociaux («Yandex.Direct», Google AdWords, MyTarget, Begun, réseau publicitaire «VKontakte», Facebook, Instagram et autres types de publicité payante), il n'est pas permis de placer les liens de référence des Consultants comme liens cibles. L'annonce doit conduire l'utilisateur par un lien vers le site web externe du Consultant.
      3. Lors du placement de publicité payante sur des sites web externes de Consultants dans des systèmes de publicité de type enchères et dans les systèmes de publicité des réseaux sociaux (Yandex. Direct, Google AdWords, MyTarget, Begun, le réseau publicitaire VKontakte, Facebook, Instagram et d'autres types de publicité payante), il n'est pas autorisé d'utiliser le nom de la Société – Siberian Wellness, la combinaison de mots Siberian Health dans les traductions et la translittération, les noms de produits et les lignes de produits de Siberian Wellness – dans le texte de l'annonce et comme mots clés dans l'annonce.
      4. Lors du placement de publicité payante sur les sites web externes des Consultants dans les systèmes publicitaires de type enchères et dans les systèmes publicitaires des réseaux sociaux («Yandex.Direct», Google AdWords, MyTarget, Begun, réseau publicitaire «VKontakte», Facebook, Instagram et autres types de publicité payante) avec utilisation de bannières, il est interdit d'utiliser la propriété intellectuelle de la Société (son nom de commerce, son logo, ses marques commerciales, brevets, etc.) comme accent principal sur les bannières publicitaires.
   7. Utilisation de la propriété intellectuelle d'une tierce personne.
      La responsabilité pour l'utilisation de marques déposées, de marques de service, de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle appartenant à une tierce personne dans les messages qu'ils laissent sur les réseaux sociaux incombe au Consultant.
   8. Informations interdites.
      Les Consultants n'ont pas le droit de publier des informations ou d'être d'une quelconque manière associés à la publication et aux contenus qui sont:
      – sexuellement explicites, indécents ou impliqués dans la pornographie;
      – sont offensants, diffamatoires, menaçants, nuisibles, diffamatoires, calomnieux ou discriminatoires (s'ils sont liés à la nationalité, la race, l'ethnicité, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, le handicap physique, etc;)
      – sont liés à des actes violents (cela s'applique également aux images violentes dans les jeux vidéo);
      – sont des dérivés de toute conduite illégale;
      – violent tout droit de propriété intellectuelle de la Société ou d'un tiers.
   9. Fermeture du Site web externe et son transfert.
      En cas de résiliation de l'enregistrement auprès de la Société, le Consultant doit effectuer l'une des actions suivantes concernant son site:
      – fermer son Site web externe;
      – transférer son Site web externe à un autre Consultant avec le consentement de la Société dans les trois jours et envoyer les informations concernant la fermeture ou le transfert au nouveau propriétaire par courrier électronique à l'adresse: call-centre@sibvaleo.com;
      – dans le cas où le Consultant conserve le nom de domaine, il est tenu dans les trois jours après la rupture de l'Accord d'inscription de supprimer le contenu du Sites web externe, et notamment toutes les informations sur la Société, sur ses produits et toutes les mentions rappelant que le Site web appartient à un Consultant de la Société.
   10. La Société se réserve le droit d'exiger auprès des fournisseurs de service internet ainsi que d'autres tierces personnes, le blocage de la ressource internet en question dans le cas où celle-ci ne respecte pas les règles ci-dessus, et en lui envoyant une notification au préalable concernant la violation en question sur les données de contact indiquées sur le site en question. La Société peut changer sa décision concernant le blocage si, une semaine calendaire après la notification sur le site, les modifications exigées sont apportées et le site se conforme aux conditions décrites ci-dessus.
10. Création et design des groupes sur les réseaux sociaux.
    1. L'appartenance à la marque Siberian Wellness doit être indiquée dans le nom du groupe ou de la page. Il est obligatoire d'indiquer le nom, le prénom, le patronyme (s'il existe), la ville et le Numéro d'inscription du Consultant. Il est possible d'utiliser des liens de référence vers le Magasin en ligne de la Société, le Site et l'inscription en ligne.
       Dans le nom du groupe, de la page ou du profil personnel, il est interdit d'utiliser la combinaison de mots Siberian Wellness (ainsi que toute traduction ou translittération dans d'autres langues). Il est possible d'utiliser tout autre nom ou toute combinaison de mots en lien avec les thèmes des modes de vie sain, de la beauté, de la vente multi-niveau ou de la Sibérie. Dans le nom du groupe, de la page ou du profil personnel, il est interdit d'effectuer des appels à rejoindre la Société sur la base d'informations non conformes à la réalité : par exemple, « travail dans la société Siberian Wellness ».
    2. Pour réaliser le design de ses groupes, il est nécessaire d'utiliser les signes distinctifs de la Société. Vous pouvez télécharger différentes variantes de photographie ou de page d'accueil sur le site privé de la Société, dans la section «Outils commerciaux».
    3. N'oubliez pas que les produits Siberian Wellness ne sont pas des médicaments. Les publicités pour les compléments alimentaires ne doivent pas:
       а) donner l'impression qu'il s'agit de médicaments et (ou) qu'ils possèdent des vertus médicinales;
       b) comprendre de références à des cas spécifiques de guérison de personnes, d'amélioration de leur état de santé suite à l'utilisation de ces compléments;
       c) contenir de remerciements venant de personnes physiques ayant eu recours à ces compléments;
       d) encourager à abandonner une alimentation saine;
       e) donner l'impression que les avantages de ces compléments alimentaires sont liés à la réalisation des études nécessaires à l'enregistrement officiel de ces compléments, ainsi qu'utiliser les résultats d'autres recherches sous la forme de recommandations directes à utiliser ces compléments.
    4. Il est interdit d'associer les informations sur les produits Siberian Wellness avec des produits d'autres sociétés.
    5. Il est interdit de vendre des produits de la Société par l'intermédiaire d'un groupe sur des réseaux sociaux. Vous pouvez uniquement recommander les produits et insérer des liens référencés. Les commentaires du genre «vous pouvez acheter cela auprès de moi» etc. sont également interdits.
    6. La publicité payante de groupes de Consultants dans les réseaux sociaux et la promotion payante de profils personnels dans les réseaux sociaux ne sont autorisées que si les exigences des Standards de coopération pour la présentation du groupe ou du profil annoncé sont respectées (p. 18.10).
       1. Lors du placement de la publicité payante de groupes de Consultants sur les réseaux sociaux et de la promotion payante de profils personnels sur les réseaux sociaux, il est interdit de placer un lien de référence comme cible de la publicité. L'annonce doit conduire l'utilisateur par un lien vers le groupe de Consultant annoncé ou le profil personnel du Consultant promu.
       2. Lors du placement de publicité payante de groupes de Consultants dans les réseaux sociaux et de la promotion payante de profils personnels dans les réseaux sociaux, il est interdit d'utiliser le nom de la Société – Siberian Wellness, la combinaison de mots «Siberian Health» dans toute traduction et translittération, les noms commerciaux des produits et lignes de produits de Siberian Wellness – dans le texte de la publicité et comme mots clés dans la publicité.
       3. Lors du placement de la publicité payante des groupes de Consultants dans les réseaux sociaux et de la promotion payante de profils personnels dans les réseaux sociaux avec l'utilisation de bannières, il est interdit d'utiliser les objets de propriété intellectuelle de la société (son nom de commere, son logo, ses marques commerciales, ses brevets, etc.).
    7. L'organisation et la tenue d'achats en commun sur des plates-formes Internet tierces ne sont pas autorisées, y compris sur les sites web externes, les forums, les réseaux sociaux et messengers.
    8. En cas de violation du point 18, la Société a le droit d'appliquer au contrevenant les sanctions énoncées au point 20.

Maintenance of a business-friendly atmosphere and corporate culture at any SW Store is an important requirement for the successful activity of the Consultants and the Company itself.
Le maintien du climat constructif et concret et de la culture d'entreprise dans tout Magasin SW est une condition importante pour le succès de l'activité des Consultants et de la Société elle-même.
1. Dans les locaux du Magasin SW est interdite de faire le suivant:
   1. Vendre et faire la promotion des marchandises et services appartenant à d'autres sociétés.
   2. Vendre et faire de la publicité pour les Marchandises, les Produits, la Documentation commerciale et le matériel de formation de la Marque, qui ne sont pas présentés par la Société dans l'assortiment de ce pays.
   3. Organiser les veilles afin de recruter des Clients privilégiés ou des Consultants potentiels entrant dans le Magasin SW.
      Tout séjour prolongé et infondé des Consultants dans un espace de vente est considéré comme une permanence. Il est recommandé d'effectuer les rencontres avec les Clients, les formations et les master classes dans des lieux situés sur le territoire du Magasin SW et destinés spécifiquement à cela, tels que la salle de conférence ou la salle de réunion.
   4. Apporter des modifications au programme d'utilisation des produits recommandé par son Sponsor ou au programme de création d'entreprise en se mettant en contact avec des Clients privilégiés ou des Consultants d'autres Consultants.
   5. Répandre des rumeurs qui pourraient nuire à la réputation ou à l'ambiance entre les membres de la Structure d'un autre Consultant.
   6. Agir en sorte que le Candidat d'un autre Sponsor s'inscrive dans la Structure d'un Sponsor qui ne l'avait pas invité à participer aux activités de la Société.
   7. Se comporter de manière incorrecte envers les employés du Magasin SW et envers les autres Consultants de la Société (recourir à des insultes, à des grossièretés, à des obscénités, faire preuve d'un manque de maîtrise de soi).
   8. Exiger des employés du Magasin SW des actions qui sortent du cadre de leurs fonctions.
   9. Troubler l'ordre public (parler fort, se trouver sur le territoire du Magasin SW sous l'influence de l'alcool, utiliser la force physique pour clarifier les relations avec les visiteurs ou les employés du Magasin SW, se comporter de manière immorale, etc.).
   10. Manger, boire des boissons alcoolisées, consommer des stupéfiants et des substances toxiques sur le territoire du Magasin SW.
   11. Provisionner et réserver les Produits, la Documentation commerciale de la Marque et le matériel de formation de la Marque et d'autres Marchandises associées de la Société.
   12. Intervenir dans le processus de service aux Acheteurs, Clients privilégiés et Consultants par les employés du Magasin SW.
   13. Perturber l'horaires de travail du Magasin SW.
   14. Toute activité médicale pratiquée dans les lieux publics exige une licence d'État. Par conséquent, toute consultation de médecins dans le Magasin SW, ainsi que les diagnostics et les manipulations thérapeutiques dans le Magasin SW sont interdits. De telles actions sont contraires aux principes et aux règles de la Société.
   15. Pour organiser des événements payants (écoles, master classes, etc.).
2. Les Magasins SW sont une zone où l'égalité des chances est assurée pour tous les Consultants, Clients privilégiés. Le respect du Code de conduite est obligatoire pour tous les Consultants et les Clients privilégiés.
3. En cas de non-respect du § 19, la Société est en droit de prendre à l'encontre des contrevenants les sanctions décrites au § 20 du présent Règlement.

1. Lorsque des informations concernant le non-respect des Standards de collaboration de la Société parviennent à la Société, celle-ci procède à une vérification et demande les explications nécessaires au Contrevenant potentiel ainsi qu'à son Sponsor.
2. Si le Consultant ne répond pas à la requête de la Société dans le délai prescrit ou n'est pas en mesure de démentir une réclamation, alors une décision est prise sur la base des informations à disposition.
3. Suite à la vérification réalisée, la Société décide d'appliquer ou non des sanctions au Contrevenant et l'informe, ainsi que son Sponsor et le Leader de la Structure, de la décision qu'elle a prise. Si la Société ne prend aucune mesure après que lui sont parvenues des informations sur l'infraction, cela ne signifie pas que la Société renonce à ses droits de sanctionner d'autres cas d'infraction similaires à l'avenir.
4. Lorsque des actions ayant causé des dommages matériels ou moraux aux Clients et/ou à la Société, la Société est en droit de retirer l'autorisation de l'entreprise privée à vendre les Produits, et de mettre fin de manière unilatérale à la collaboration avec le Consultant.
5. Types de sanctions.
   1. Avertissement. Après la première infraction du Client privilégié, Consultant, la Société peut, à sa seule discrétion, donner un avertissement officiel à l'adresse du Contrevenant en lui rappelant les sanctions possibles en cas de récidive.
   2. Imposition de suspensions. Suspension des contributions en argent actuelles au Consultant et restriction de ses accès au site de la Société et à l'Espace personnel pour une période pouvant aller jusqu'à trois mois. À la discrétion de la Société, la durée de suspension peut être prolongée jusqu'à l'obtention de toutes les informations sur les faits liés à l'infraction.
   3. Amende. Le Consultant est frappé d'une amende s'élevant à entre un et trois paiements mensuels, qui est déduite des montants que la Société impose au Consultant pour le paiement.
   4. Diminution du statut du Consultant, privation de ses qualifications.
      1. Si la rapidité d'obtention des qualifications est trop élevée (Business Profi - en moins de 3 mois, Business Leader - en moins de 4 mois, Sapphire Business Leader - en moins de 5 mois, Ruby Business Leader et supérieur - en moins de 6 mois) et en croissance trop rapide du Chiffre d'Affaires Total (augmentation de plus de 50% par mois par rapport au précédent) sans croissance uniforme de la structure, un contrôle complémentaire est effectué au cours de ces mois, et la Société se réserve le droit de refuser le paiement des bonus sous EXTRA PROGRAMMES.
      2. Si la Société ne peut pas contacter un Consultant de rang Business Profi et supérieur et éclaircir comment a été réalisé le CA pour ce Consultant et ses Sponsors, tous les EXTRA-BONUS ne seront pas crédités. Si dans un délai de 3 mois le Consultant ne se manifeste pas, alors ce numéro sera supprimé.
      3. En cas de vente non autorisée de produits de l'Entreprise via des marchés en ligne ou d'autres canaux de vente (hormis les Entreprises officiellement autorisées) le Consultant est exclu de la participation aux programmes de bonus et des Incentive Programs. L'Entreprise se réserve également le droit de renoncer au paiement des bonus pour tous les PROGRAMMES-EXTRA (Success Plan, Quick Start, Siberian Wellness Сar), des bonus pour la branche Business Profi, Platinum Club et Diamond Club aussi bien pour le Consultant lui-même que pour ses Sponsors de rang supérieur Business Profi et plus, dans la structures desquels ont été détectées des ventes non autorisées via des marchés en ligne et d'autres canaux de vente non officiels.
   5. Blocage du lien de parrainage du Consultant. La mesure est appliquée aux contrevenants aux Standards de coopération de la Société lorsqu'ils mènent des activités de publicité et d'information sur Internet pour placer des annonces payantes dans des systèmes de publicité de type enchères et dans des systèmes de publicité sur les réseaux sociaux («Yandex. Direkt», Google AdWords, MyTarget, Begun, réseau publicitaire «VKontakte», Facebook, Instagram et autres types de publicité payante), y compris la publicité payante de groupes de Consultants dans les réseaux sociaux et la promotion payante de profils personnels dans les réseaux sociaux (pp. 18.10.6-18.10.6.3), et la publicité payante de sites web de consultants externes (pp. 18.9.6.1-18.9.6.4). L'utilisateur du réseau Internet suivant le lien de parrainage est redirigé sur le site officiel de la Société sans caractère d'affiliation au numéro d'inscription du contrevenant.
   6. Termination. Cessation de l'enregistrement dans la Société du Consultant et du Client privilégié à l'initiative de la Société.

1. La Société se réserve le droit d'apporter des ajouts et des modifications au Plan de rémunération, aux conditions d'admissibilité, aux Standards de collaboration et aux autres règles et directives en publiant sur le Site web de la Société les informations concernant les ajouts et modifications apportés ou bien les parties de texte des standards, règles et directives qui ont été modifiées ou corrigées.
2. La Société se réserve le droit de modifier les prix des Marchandises et le système d'attribution des points des Marchandises, de fixer des réductions sur les Marchandises, d'élaborer des offres spéciales, de modifier sa gamme de Marchandises et les conditions de paiement. La Société informe les entreprises privées, les Clients privilégiés et les Consultants des changements et actions mentionnés en plaçant les informations sur son Site web, ainsi que ces informations peuvent être trouvées dans Magasins SW. La société ne compense pas les pertes subies suite à l'introduction des changements mentionnés ci-dessus ainsi que celles dues à l'absence de stock des Marchandises.
3. La Société informe les entreprises privées, les Clients privilégiés et les Consultants des changements et des actions spécifiés dans la p. 21.2 en leur envoyant des lettres d'information aux adresses électroniques spécifiées lors de l'inscription.
4. Toutes les modifications indiquées au § 21.2 entrent en vigueur à la date indiquée dans le message d'information envoyé par la Société.
5. Si le Consultant ou le Client privilégié change d'adresse e-mail, il doit en informer la Société. Dans le cas contraire, les messages d'information envoyés par la Société à l'adresse e-mail initiale du Consultant seront considérés comme envoyés à la bonne adresse et il sera considéré que le Consultant a bien été informé de toutes les modifications.
   Le Consultant et la Société comprennent que les Standards de coopération visent à établir des relations à long terme, et par conséquent à établir des affaires stables et à long terme avec la Société. Le respect des Standards de coopération est la réalisation de toutes les opportunités offertes par la Société, un bon revenu et l'aisance financière de tous les Consultants de la Société.