Conditions d'achat

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV):

1. Dispositions préliminaires
1.1. Le règlement et les conditions ne s'appliquent pas dans le cas où une personne ayant l'intention d'acquérir une marchandise auprès du vendeur est une personne morale ou une personne ayant commandé les marchandises dans le cadre de son activité entrepreneuriale ou professionnelle.
1.2. Les dispositions des conditions commerciales sont une partie inaliénable du contrat de vente. Le contrat de vente et les conditions sont en langue tchèque. Le contrat de vente peut être conclu en langue tchèque.
1.3. Des dispositions différentes des conditions commerciales peuvent être convenues dans le contrat de vente. Les divergences dans les dispositions convenues dans le contrat prévalent sur les conditions commerciales.
1.4. Les formulations des conditions commerciales peuvent être modifiées ou complétées par le vendeur. Les droits et obligations existants pendant la durée de validité de la version précédente des conditions commerciales de la tenue de l'activité commerciale ne sont pas affectés par cette disposition.

2. Compte d'utilisateur
2.1. Sur la base d'une inscription sur le site du vendeur, l'acheteur obtient un accès à son interface d'utilisateur (plus loin " compte d'utilisateur ") et obtient la possibilité de commander des marchandises.
2.2. Lors de l'inscription sur le site du vendeur et de la commande de marchandises, l'acheteur a l'obligation de saisir des informations correctes et fiables. Les données saisies dans le compte de l'utilisateur doivent être renouvelées par l'acheteur à chaque modification. Les données indiquées par l'acheteur dans le compte de l'utilisateur et lors de la commande de marchandises sont, pas défaut, considérées comme correctes par le vendeur.
2.3. L'accès au compte d'utilisateur est protégé par le nom de l'utilisateur et un mot de passe. L'acheteur a l'obligation de préserver la confidentialité des informations nécessaires à l'accès à son compte.
2.4. L'acheteur a l'obligation de ne pas autoriser l'accès à son compte à des tiers.
2.5. Conformément aux Standards de collaboration publiés sur le site du vendeur où seul le Consultant autorisé a un accès, le vendeur a le droit d'annuler le compte d'utilisateur.
2.6. L'acheteur note que le compte de l'utilisateur peut ne pas être accessible continuellement, particulièrement à cause de la maintenance technique de l’équipement et du logiciel du vendeur ou d'une maintenance technique indispensable de l'équipement et du logiciel de tiers.

3. Conclusion du contrat
3.1. Pour acquérir des marchandises via la boutique en ligne du fournisseur, il faut d'abord d'inscrire sur www.siberianhealth.com.
3.2. En envoyant la commande, l'acheteur accepte les conditions générales de ventes de la Société qui lui seront également envoyées avec la confirmation de la commande. Dans un délai de quelques minutes après l'envoi de la commande, une confirmation de la commande sera envoyée à l'adresse e-mail de l'acheteur, le contrat de vente sera alors réputé conclu.
3.3. Toutes les propositions dans le cadre d'offres spéciales sont valides uniquement sous réserves de stocks de marchandises. Dans la cas où le fournisseur n'est pas en mesure de fournir des marchandises, le vendeur se réserve le droit de résilier la transaction, et l'acheteur en sera avisé. Le paiement des marchandises sera remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés après la réception des informations sur la résiliation de la transaction.
3.4. Les commandes sur la boutique en ligne pendant le mois en cours sont acceptées jusqu'au dernier jour du mois. Les commandes par paiement en contre-remboursement sont acceptées jusqu'au 24 de chaque mois.
3.5. Tous les produits destinés à la vente sur la boutique en ligne du fournisseur sont confirmés sur la base d'un avis du ministère de la Santé de la République tchèque, de l'Inspection d'État de l'agriculture et des produits alimentaires, de Cosmetic Products Notification Portal.
3.6. Les marchandises indiquées dans la commande seront envoyées à l'acheteur après réception du paiement de la commande dans un délai de deux jours ouvrés.
3.7. En cas de produits envoyés par erreur, d'inexactitudes dans la facturation de la boutique en ligne ou dans d'autres publications, le vendeur se réserve le droit de résilier la transaction en avisant immédiatement l'acheteur de l'erreur et en agissant conformément au p. 3.3.
3.8. La boutique en ligne contient des informations sur les marchandises, notamment le prix sur les marchandises distinctes. Les prix des marchandises sont indiqués TVA incluse et tous les frais connexes compris.
3.9. Pour la commande de marchandises, l'acheteur remplit le formulaire de commande sur la boutique en ligne. Le formulaire de commande contient des informations concrètes:
3.9.1. sur la marchandise commandée (marchandise que l'acheteur a placée dans le panier électronique de la boutique en ligne);
3.9.2. sur le mode de paiement de la marchandise et le mode de livraison souhaité des marchandises commandées;
3.9.3. sur les frais relatifs à la livraison des marchandises (plus loin " commande ").
3.10. Avant l'envoi de la commande au vendeur, l'acheteur a le droit de vérifier et de modifier les données saisies, en tenant compte de la possibilité de l'acheteur à détecter et corriger les erreurs de saisie lors de la passation de commande. Après la réception de la commande, le vendeur confirme immédiatement sa bonne réception à l'adresse électronique indiquée dans le compte de l'acheteur ou dans la commande (plus loin " adresse électronique ").
3.11. Les rapports contractuels entre le vendeur et l'acheteur se forment après la confirmation de la réception de la commande (acceptation) envoyée à l'adresse électronique de l'acheteur.

4. Prix des marchandises et conditions de paiement
4.1. Le prix des marchandises est valide au moment de la passation de la commande.
4.2. Le prix des marchandises est indiqué TVA comprise.
4.3. L'acheteur peut régler le montant des marchandises et de tous les frais relatifs à la livraison des marchandises selon le contrat de vente par un moyen de paiement dématérialisé pratique et sécurisé avec utilisation des cartes bancaires MasterCard et Visa.
4.4. Le montant du paiement de la livraison s'ajoute au prix de la marchandise, il est calculé automatiquement au moment de la passation de la commande en fonction de l'adresse de livraison, du mode de livraison et du poids du colis.
4.5. Le vendeur est redevable de la taxe sur la valeur ajoutée et a l'obligation, conformément au contrat, pour tous les paiements acceptés, de délivrer à l'acheteur un document fiscal (une facture) qu'il envoie à l'acheteur avec la marchandise.
4.6. En cas de paiement dématérialisé, l'obligation de l'acheteur de régler le prix d'achat est réputée remplie au moment du virement de la somme correspondante sur le compte du vendeur.

5. Résiliation du contrat
5.1. Conformément au Code civil, l'acheteur a la possibilité de résilier le contrat et de restituer la marchandise sans motif dans un délai de 14 jours à compter du moment de la réception de la marchandise, aussi, si le contrat de vente concerne plusieurs types de marchandises ou la livraison est en plusieurs parties, cette période débute à compter de la date de réception de la dernière commande. L'avis de résiliation du contrat doit être envoyé au vendeur dans le délai visé plus haut au p. 5.1.
5.2. En cas de résiliation, le contrat de vente est annulé. La marchandise doit être restituée au vendeur dans un délai de 14 jours à compter du moment de l'avis de résiliation du contrat au vendeur. Tous les frais relatifs au retour de la marchandise au vendeur en cas de résiliation du contrat sont supportés par l'acheteur.
5.3. En cas de résiliation du contrat par l'acheteur, le vendeur n'a pas l'obligation de rembourser les fonds reçus de l'acheteur avant que celui-ci restitue la marchandise ou prouve que la marchandise a bien été renvoyée à l'adresse du vendeur.
5.4. Le vendeur a le droit de manière unilatérale de déduire le montant des dommages causés à la marchandise lors du remboursement à l'acheteur du montant payé.
5.5. Si un cadeau a été offert à l'acheteur avec la marchandise, et qu'entre l'acheteur et le vendeur a été conclu un accord d'offre de cadeau sous condition qu'en cas de résiliation du contrat par l'acheteur l'accord d'offre de cadeau est annulée, l'acheteur doit également restituer le cadeau avec les marchandises du vendeur.
5.6. Pour l'exercice du droit de résiliation du contrat, l'acheteur doit informer le vendeur de son intention de sortir du contrat sous forme d'un acte juridique unilatéral (par exemple une lettre envoyée par voie postale ou par courrier électronique). Il est possible d'utiliser un formulaire pour la résiliation du contrat, mais il ne s'agit pas d'une condition obligatoire.
5.7. Il est possible de remplir le formulaire électronique pour la résiliation du contrat ou toute autre déclaration unilatérale sur le site www.siberianhealth.com. En cas d'utilisation de cette option, la confirmation de résiliation du contrat sera reçue sans délai.
5.8. Adresse pour le retour de la marchandise : SIBERIAN HEALTH s. r. o., Vojtěšská 212/8, Praha 1, Nově Město, PSČ 110 00, ČR.

6. Transport et livraison
6.1. La livraison sera réalisée à l'adresse indiquée, à moins qu'il n'en soit convenu autrement.
6.2. La livraison peut aussi être réalisée dans les autres pays de l'Union européenne.
6.3. La livraison est réalisée sous réserve du respect du droit de propriété sur la marchandise, c'est-à-dire que jusqu'au paiement complet, la marchandise est considérée comme étant la propriété de SIBERIAN HEALTH s. r. o.
6.4. Tous les frais de livraison des marchandises commandées sont supportés par l'acheteur.
6.5. La livraison de marchandises sur le territoire de la République tchèque est réalisée par un service de coursiers (la masse du chargement ne doit pas être supérieure à 50 kg).
6.6. La livraison de marchandises sur le territoire de l'Union européenne est réalisée par un service de coursiers (la masse du chargement ne doit pas être supérieure à 50 kg).
6.7. Le prix de la livraison est déterminé par la poste ou l'entreprise de prestation de services de coursiers et est calculé lors de la passation de la commande sur la boutique en ligne.
6.8. Le vendeur a le droit de promouvoir des offres spéciales de réduction du coût de la livraison. Dans ce cas, le coût de la livraison des marchandises est calculé automatiquement lors de la passation de la commande.
6.9. À l'heure actuelle, les offres spéciales suivantes sont en cours:
6.9.1. pour une commande d'un montant de plus de 50 euros (TVA incluse), la livraison de marchandises sur le territoire de la République tchèque est gratuite;
6.9.2. pour une commande d'un montant de plus de 150 euros (TVA incluse), la livraison de marchandises en République tchèque, Slovaquie, Pologne, Hongrie et Allemagne est gratuite;
6.9.3. pour des commandes d'un montant de plus de 300 euros (TVA incluse), la livraison de marchandises sur le territoire des états membres de l'Union européenne est gratuite.
6.9.4. La date de fin de validité de ces offres spéciales sera communiquée en complément.
6.10. L'envoi de marchandises à l'acheteur est réalisée dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés à compter de la réception du paiement (ou à compter du moment de la confirmation de paiement par l'acheteur sur le site). Si la marchandise ne peut pas être envoyée dans ce délai, l'acheteur en sera avisé distinctement.
6.11. Si la commande contient une grande quantité de produits, le vendeur se réserve le droit de modifier les délais d'envoi et de livraison.
6.12. L'acheteur ne peut pas prétendre à une compensation de préjudice ni présenter des réclamations en cas de retard de la livraison.
6.13. La livraison de la commande sur le territoire de la République tchèque s'effectue le jour ouvré suivant l'envoi.
6.14. Au moment de la remise de la marchandise commandée au transporteur, la partie du contrat du vendeur est considérée exécutée, et tous les risques sont transférés au transporteur, et au moment de la réception de la marchandise par l'acheteur, à l'acheteur recevant la marchandise.
6.15. Arès réception de la marchandise auprès du transporteur, l'acheteur a l'obligation de vérifier l'intégrité de l'emballage de la marchandise et en cas de défauts, d'en aviser sans délai le transporteur. En cas d'emballage défectueux, d'ouverture non autorisée du colis, l'acheteur a le droit de ne pas accepter le colis du transporteur.
6.16. Selon le contrat de vente, le vendeur a l'obligation de livrer la marchandise à l'endroit indiqué par l'acheteur dans la commande, et l'acheteur, d'accepter la marchandise à l'adresse de livraison.
6.17. Si pour des raisons émanant de l'acheteur, la marchandise doit être livrée une nouvelle fois pour par un autre moyen que celui indiqué dans la commande, l'acheteur a l'obligation de payer les frais relatifs au renvoi des marchandises ou à la livraison réalisée par un autre moyen.

7. Droits et obligations concernant les droits d'une mauvaise exécution
7.1. Les droits et obligations des parties concernant les droits d'une mauvaise exécution sont régis par les dispositions civiles générales (en particulier les dispositions des § 1914–1925, § 2099–2117 et § 2161–2174 du Code civil et de la loi n° 634/1992, " De la protection des droits des consommateurs ", avec modifications).
7.2. Le vendeur engage sa responsabilité envers l'acheteur (en particulier au moment où l'acheteur a accepté les marchandises) et garantit que les marchandises sont transmises au service de livraison sans défauts, et notamment:
7.2.1. les marchandises sont de la qualité convenue par les parties, et en cas d'absence d'un tel accord, les marchandises présentent les caractéristiques annoncées par le vendeur ou le fabricant, ou sont conformes aux attentes de l'acheteur fondées sur le caractère des marchandises, la publicité du vendeur ou du fabricant desdites marchandises;
7.2.2. les marchandises sont conformes aux fins que le vendeur prévoit pour leur utilisation ou pour l'utilisation habituelle de marchandises de ce type;
7.2.3. la qualité et la réalisation des marchandises sont conformes à l'échantillon ou au modèle qui ont été définis conformément au contrat;
7.2.4. la quantité et la masse de marchandises sont conformes à ce qui a été déclaré;
7.2.5. les marchandises répondent aux exigences de la législation et aux normes.
7.3. Les réclamations concernant les défauts des marchandises sont présentées par l'acheteur au vendeur à son établissement où il est possible de la faire compte tenu de l'assortiment des marchandises en vente.
7.4. Le vendeur garantit que la marchandise sera utilisable à ses fins habituelles durant une période déterminée lors de laquelle elle gardera ses propriétés ordinaires. La période de garantie débute au moment de la remise de la marchandise à l'acheteur, et en cas d'envoi de la marchandise par un contrat adapté, à compter du moment de l'arrivée à destination.

8. Autres droits et obligations des parties
8.1. L'acheteur acquiert le droit de propriété sur les marchandises après le paiement intégral de leur prix.

9. Protection des données personnelles
9.1. La protection des données personnelles de l'acheteur étant une personne physique est réalisée conformément à la loi n° 101/2000 du code des lois " De la protection des données personnelles " modifié.
9.2. L'acheteur donne son consentement au traitement de ses données personnelles comprenant les nom et prénom, l'adresse, le numéro d'identification, le numéro d'identification fiscale, l'adresse électronique, le numéro de téléphone, la date de naissance, le numéro de compte bancaire et le numéro de contrat (plus loin : " données personnelles ").
9.3. L'acheteur donne son consentement au traitement de ses données personnelles par le vendeur dans le but de réaliser les droits et obligations du contrat et dans le but de conservation du compte de l'utilisateur. Il est également considéré qu'il donne son consentement au vendeur pour le traitement de ses données personnelles dans le but d'envoyer des messages commerciaux et des informations pour l'acheteur (s'il ne choisit pas une autre option). Le consentement au traitement des données personnelles dans son ensemble n'est pas une condition préalable pour cet article, ce qui rendrait en soi la conclusion du contrat de vente impossible.
9.4. Les données personnelles de l'acheteur ne peuvent en aucun cas être transmises à des tiers. La seule exception sont les informations nécessaires à la livraison des commandes (nom, adresse et numéro de télépho
9.5. L'acheteur garantit l'exactitude de ses données personnelles qu'il a saisies lors de l'inscription (dans le compte de l'utilisateur) et lors de la commande sur la Boutique en ligne, et s'engage à communiquer sans délai au vendeur toute modification de ces données.
9.6. Les données personnelles seront traitées pendant une durée indéterminée sous forme électronique en mode automatique ou sous forme imprimée par un procédé non automatisé.
9.7. Le vendeur traite les données personnelles de la personne vendant conformément aux normes juridiques, notamment au Règlement général du Parlement européen et du Conseil (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE, aux normes juridiques régissant la protection des données personnelles. Les informations relatives au traitement des données personnelles par Siberian Health s. r. o., sont disponibles sur le site.

10. Stockage des fichiers cookie
10.1. L'acheteur accepte le stockage des fichiers cookie sur son ordinateur. Si un achat peut être réalisé sur le site, et que les obligations du vendeur sont remplies conformément au contrat de vente sans stockage des fichiers cookie sur l'ordinateur de l'acheteur, l'acheteur peut annuler son consentement conformément à la proposition précédente à tout moment.

11. Résolution extrajudiciaire des litiges
11.1. Conformément au contrat de vente, l'acheteur a le droit de résoudre les litiges de manière extrajudiciaire.
11.2. La résolution extrajudiciaire des litiges des consommateurs est régie par l'Inspection tchèque du commerce, dont la direction centrale se trouve à l'adresse : Štěpánská 567/15, 120 00 Praha 2; ID : 00020869; www.coi.cz.

12. Dispositions finales
12.1. Si les rapports convenus dans le contrat de vente comprennent un élément international (étranger), alors les parties s'accordent sur le fait que les rapports sont régis par la législation tchèque. Cela n'a pas de conséquences sur les droits du consommateur émanant des normes juridiques au caractère général obligatoire.
12.2. Si une disposition des conditions commerciales est annulée ou invalide ou bien le devient, elle sera substituée par une disposition dont le sens sera le plus proche. L'annulation ou l'inapplicabilité d'une disposition n'annule pas la validité des autres dispositions.
12.3. Le contrat de vente, dont les conditions commerciales, est archivé par le vendeur sous forme électronique, la possibilité d'un accès libre est exclue.
12.4. Le formulaire type pour la résiliation du contrat de vente est l'annexe aux conditions commerciales.

Dénomination sociale de l'entreprise, siège et coordonnées du fournisseur:
SIBERIAN HEALTH s.r.o.  immatriculée au registre du commerce du tribunal de la ville de Prague,
partie C, feuillet 208251
IČ : 01543954 DIČ : CZ01543954
Vojtěšská 212/8 Praha 1, Nově Město PSČ 110 00
République tchèque
e-mail: praha@sibval.com
tél./fax : +420 222 523 021
www.siberianhealth.com